Cote
Titre
Date(s)
- 1808-2014 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
1 ml
Texte
3 boîtes, 7 registres reliés et 1 classeur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
B1 : "Conseil général" d'un côté (12.01.1816-18.11.1849) et "Registre civique" de l'autre (1808). 2.3 cm d'épaisseur, 42x28 cm;
B2 : "Protocole des assemblées générales" (09.11.1862-17.12.1957). 2,5 cm d'épaisseur, 39x25 cm;
B3 : "Registre du conseil communal" (11.1885-23.11.1909). 2.3 cm d'épaisseur, 37x26 cm;
B4 : "Registre du conseil communal" (21.11.1909-30.10.1928). 3.4 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B5 : "Conseil communal" (24.12.1928-27.12.1943). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B6 : "Conseil communal" (17.05.1944-19.12.1963). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B7 : "Procès-verbaux du conseil communal" (13.03.1964-09.10.1970). 2 cm d'épaisseur, 30x22 cm;
B8 : "Registre des procès-verbaux du conseil communal" (19.11.1849-06.04.1882). 3 cm d'épaisseur, 39x26 cm. Les dates de ce registre ne se suivent pas et uniquement quelques pages ont été utilisées;
B9 : "Conseil" (10.03.1972-11.12.1981). 5 cm d'épaisseur, 38x28 cm. Ce classeur contient un index.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
1976, Répertoire: B 1
2001, Panorama: B 1-6
2018, AtoM
Conditions d’accès
Les registres des procès-verbaux du Conseil général/communal ne sont soumis à aucun délai de consultation. L'accès public est libre.
Conditions de reproduction
La numérisation et la photocopie sont autorisées dans la mesure où l'état des documents le permet.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registres reliés.
B2 en mauvais état, B3 taché et tranche détachée.
Instruments de recherche
Certains registres de procès-verbaux contiennent un index, qui permet de faciliter la recherche thématique au sein de chaque registre. Aucun instrument de recherche plus précis n'est à disposition.
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
16.03.2018: Création
18.02.2020: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
16.03.2018: Friedmann (Delphine)
18.02.2020: Abt (Coralie)