SSFonds a - Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)

Ha - inventaire sommaire 1 (1918-1999)

Cote

CH 001662-8 A-(01)-H-a

Titre

Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)

Date(s)

  • 1918-2008 (Production)

Niveau de description

SSFonds

Étendue matérielle et support

non renseigné

Nom du producteur

(1990-nos jours)

Histoire administrative

Ce service a été créé en (date à vérifier). Chefs de service: M. Meuter (Ronald), de (?) à 2010. M. Canedo (Ramiro), de 2010 à 2012. M. Bieri (Claude-Alain) dès 2012.
Nomination de M. Menoud (Yolan) à la tête du service en 2017.

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire administrative

Nom du producteur

Histoire administrative

Depuis xxxx, le chef de service est M. Morano (Marcos). Avant lui, le service était dirigé par M. Rossier (Charly) qui succède à Wenger (Paul) le 1er mars 1990 à l'occasion de la fusion du service des travaux et du service des parcs et promenades.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Eaux de consommation: protection des eaux, réservoirs, canalisations, sources, captage, qualité de l'eau, concession d'eau, sources
Eaux usées: égouts, STEP, collecteurs, Eaux Claires (EC), Eaux Usées (EU)
Eaux publiques: cours d'eau, aménagement des rives, endiguement, voûtage, pompage
Service des Eaux, assainissement

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Casier sanitaire des eaux (1959) voir CH 001662-8 A-(01)-C-(03)-(05)-02270
Règlement communal sur les égouts voir CH 001662-8 A-(01)-C-(03)-(05)-02278

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

17.10.2012: Création
28.05.2020: Ajout
23.03.2023: Mise à jour
08.08.2023: Mise à jour

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

28.05.2020: Pieracci (Aurélie)
23.03.2023: Pieracci (Aurélie)
08.08.2023: Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés