Signataires: Banque cantonale vaudoise (BCV) / Commune d'Ecublens
Contenu: Obligation simple datée du 24.01.1961

Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Constitution de servitude : passage à pied et pour véhicule datée du 02.06.1981, extrait du procès-verbal du Conseil communal, extrait du procès-verbal de la Municipalité
Localisation: Bois d'Ecublens. Ch. de la Motte. Parcelle n°351. Parcelle n°352

Signataires: Confédération suisse / Canton de Vaud / Commune de Lausanne / Commune d'Ecublens
Notaire: Ramelet (Roger)
Contenu: Actesd'échange, vente, cession et constitution de servitude daté du 03.05.1979, procurations, extrait du procès-verbal du Conseil communal de Lausanne, décisions de la Préfecture du District de Lausanne, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, correspondance.
Localisation: Aux Vignes de Bassenges. Parcelle n°1211. Parcelle n°514. Au Grand Record. Parcelle n°1478. Aux Triaudes. A Bassenges. Aux Blévallaire, Au Grand Record. Aux Saugettes. Aux prés de Bassenges. Au Paquier de Bassenges. Aux Noyerettes. En Ruchoz. En Champagne. Au Record d'Ouchy. Parcelle n°1478.

Signataires: Confédération suisse / Canton de Vaud / Commune de Lausanne / Commune d'Ecublens
Notaire: Ramelet (Roger)
Contenu: Acte d'echange, vente, cession et constitution de servitude daté du 03.05.1979, procurations, extrait du procès-verbal du Conseil communal de Lausanne, décisions de la Préfecture du District de Lausanne, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, correspondance.
Localisation: Aux Vignes de Bassenges. Parcelle n°1211. Parcelle n°514. Au Grand Record. Parcelle n°1478. Aux Triaudes. A Bassenges. Aux Blévallaire, Au Grand Record. Aux Saugettes. Aux prés de Bassenges. Au Paquier de Bassenges. Aux Noyerettes. En Ruchoz. En Champagne. Au Record d'Ouchy. Parcelle n°1478.

Signataires: Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens
Notaires: Glardon (Antoine) et Blaser (André)
Contenu: Prolongation de promesse de droit de superficie daté du 30.10.1979, déclaration de renonciation au droit de superficie par la Commune de Saint-Sulpice.
Localisation: Commune de Renens. Parcelle n°1304.

Signataires: Institut Cerac SA / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Droit de superficie daté du 06.03.1981(constitution d'une servitude personnelle de droit de superficie), immatriculation du droit de superficie comme droit distinct et permanent, constitution d'une servitude foncière (passage à pied et pour véhicules), extrait du procès-verbal de la Municipalité, procuration.
Localisation: Route de la Pierre. Parcelle n°202.

Signataires: J. (P.) / F. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de division de biens-fonds et modification de servitude daté du 18.12.1996.
Localisation: Place du Motty n°25. Parcelle n°479. Les Clos. Parcelle n°2179. Ch. de la Plantaz et Ch. de la Raye. Parcelle n°943. Parcelle n°1467.

Signataires: Logacop, société coopérative / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Extension du droit de superficie daté du 22.01.1991, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision de la Préfecture du District de Morges, plan cadastral, tableau de mutation, avis
Localisation: Ch. de la Forêt et Rte du Pont-Bleu. Parcelle n°55. Ch. de Champ-Colomb. Parcelle n°56. Ch. de Champ-Colomb n°9-11. Parcelle n°1586

Signataires: M. (F.) / R. (F.) / C. (E.) / Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et Saint-Sulpice / Confédération suisse / Etat de Vaud
Contenu: Constitution de servitude personnelle: Canalisation d'égout, datée du 20.04.1977.
Localisation:
Commune d'Ecublens:

• A Bassenges, Aux Blévallaires, Aux Triaudes. Parcelle n°947.
• Aux Triaudes. Parcelle n°1209.
• Au Record d'Ouchy. Parcelle n°1214.
  Commune de Chavannes:
• La Pala. Parcelle n°285. Parcelle n°286.
• Rue de la Mouline 24 et 26. Parcelle n°370.
• Dorigny. Parcelle n°380. Parcelle n°381.
• La Pala. Parcelle n°283.
• Devantaires. Parcelle n°280.
  Commune d'Ecublens.
• A Bassenges. Parcelle n°481.
• Au Record d'Ouchy. Parcelle n°656.
  Commune de Lausanne:
• Av. du Chablais. Parcelle n°4185
• Dorigny. Parcelle n°4203.
• A Vidy. Parcelle n°4204
• Dorigny. Parcelle n°3039.

Signataires: N. (J.) au nom de Nitting SA Ecublens / Commune d'Ecublens / Confédération suisse / Banque Vaudoise de Crédit
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Constitution de servitudes tous passages sur la propriété du Centre commercial datée du 29.04.1987 (2 exemplaires), procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire au siège de la société Nitting SA, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, procurations, déclaration, plan.
Localisation: Route du Bois et Ch. du Croset. Parcelle n°114. Ch. du Stand et Ch. du Croset. Parcelle n°111. Ch. du Stand et Ch. du Croset. Parcelle n°1524. Rte du Bois. Parcelle n°115. Ch. du Croset. Parcelle n°1605. Rte du Bois. Parcelle n°1606.

Signataires: N. (G.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Constitution de servitude personnelle de superficie avec immatriculation comme droit distinct et permanent, sur parcelle n°209 au Ch. du Dévant datée du 14.06.1989, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, plan.
Localisation: Ch. de Dévent. Parcelle n°209.

Signataires: Sapal SA / Commune d'Ecublens
Notaire: Ruedi (Albert)
Contenu: Projet de constitution non daté [après 1962]
Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836.

Signataires: Vita, compagnie d'assurance sur la vie / Commune d'Ecublens
Notaire: Sauvain (Francis)
Contenu: Cession de terrain datée du 21.03.1977.
Localisation: Av. du Tir Fédéral n°40. Parcelle n°71. Nouvelle parcelle n°1468.

Signataires: Zürich La, Compagnie d'assurances / SI Cité Renens B / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Constitution de servitudes datée du 22.10.1970, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, procuration, plan.
Localisation: A Epenex. Parcelle n°77. Parcelle n°694. Parcelle n°695.

Signataires: M. (O.) / G. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte modificatif d'option daté du 13.02.1952
Localisation: En Crochy. Parcelle n°3070

Signataires: Sapal SA, société anonyme des plieuses automatiques / Municipalité d'Ecublens
Notaire: Ruedi (Albert)
Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836
Contenu:
1) Convention datée du 27.04.1964, correspondance du 04.05.1964
2) Correspondance datée du 31.08.1964, plan de la parcelle de 72 m2 que Sapal s'est engagée à céder à la Commune d'Ecublens

Signataires: Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens et Renens / Commune de Crissier / Sanitas Troesch SA / G. (P.) / C. (J.) et C. (J.) / R. (M.) / B. (J.) / R. (R.)

Contenu: Radiation de servitudes foncières RF no 347'253 et RF m°347'272. Servitude foncière de passage à pied et pour tous véhicules. Servitude personnelle de passage à pied et pour tous véhicules, en faveur de la Société Intercommunale de l'électricité de Chavannes, Crissier, Ecublens et Renens. Servitude foncière de canalisations.

Localisation: Commune de Crissier. Route de Prilly. Parcelle n°802. Rue des Alpes n°1-3. Parcelle n°3. Route de Prilly. Parcelle n°18. Parcelle n°801. Ch. de Longemarllaz n°6. Parcelle n°807. Route de Prilly. Parcelle n°804. Parcelle n°803. Rue des Alpes n°9. Parcelle n°6. Rue des Alpes n°11. Parcelle n°478. Rue des Alpes n°7. Parcelle n°489. Rue des Alpes n°13-15. Parcelle n°5.

Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)

Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)

Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)

Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)

Correspondance

Correspondance

Plan: Organisme intercommunal DAP - Renens - Chavannes - Crissier - Ecublens. Installation du PS 2. Collège du Pontet, Ecublens. Architecte: Uldry (André)
Date: le 9 août 1941

Chauffage - Plans des niveaux.
Localisation: Bois (Route du)

Chronique publiée dans le Journal d'Ecublens. Auteurs: Gendreau-Hétu (Pierre), Nusslé (Eric).

• Introduction, Ecublens infos n°67, septembre 2020
• Famille de Loys, Ecublens infos n°69, février 2021
• Famille Jaquenod ou Jaquenoud, Ecublens infos n°71, juin 2021
• Famille Masson, Ecublens infos n°73, octobre 2021

Achat de la propriété Mon Repos par la Commune.
Signataires: Les héritiers de M. (L.), veuve de M. (E.-A.): B. (S.), B. (N.), M. (R.), M. (J.), M. (P.), B. (C.), M. (L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de transfert immobilier et constitution de servitudes daté du 20.12.1984, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, tableau de mutation, états de réinscription, plans.
Concerne: un bien-fonds de quinze mille cent mètres carrés environ à détacher de la parcelle n°919. Immeubles 532, 313, 311, 309, 312.
Date: 20.12.1984.
Localisation: Sur l'Ormet, Aux Plantaz. Parcelle n°919, selon projet de fractionnement de la parcelle du 28.06.1984. Nouveau numéros: parcelle n°1635 et parcelle n°1634. Ch. de la Colline 5. Ch. de la Colline 1.

Achat de la propriété Mon Repos par la Commune.
Contenu: Acte de vente - Constitution de servitudes - Promesse d'achat.
Concerne: un immeuble de quinze mille cent mètres carrés environ à détacher de la parcelle n°919. Immeubles 309, 311, 312, et 313. La parcelle B du projet de plan de fractionnement restant au vendeur.
Signataires: Les héritiers de M. (L.), veuve de M. (E.-A.): B. (S.), B. (N.), M. (R.), M. (J.), M. (P.), B. (C.), M. (L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte daté du 12.07.1984, vidimus, attestation d'exécuteur testamentaire, plan: projet de fractionnement.
Localisation: Sur l'Ormet, Aux Plantaz. Parcelle n°919. Ch. de la Colline 5, selon projet de fractionnement de la parcelle du 28.06.1984.

Ce fonds concerne les dossiers de construction, de transformations et d'entretien des bâtiments communaux, du patrimoine public et privé.

• Article du 24 Heures (11.12.2019): "Débrayage chez Symétis à Ecublens".
• Article du 24 Heures (12.12.2019): Photographie et encart sur le débrayage chez Symétis.
• Article du 24 Heures (12.12.2019): "L'extension de la STEP attaquée de toute part".
• Article de La Côte (12.12.2019): "Morges renvoie le projet de STEP à l'expéditeur".
• Article du 24 Heures (14.12.2019): "Lundi, cinquième jour de grève chez Symetis".
• Article de La Côte (17.12.2019): "Morges sur le gril après son niet à la step".
• Article du 24 Heures (18.12.2019): "Le Conseil d'Etat soutient les grévistes de Symétis".
• Article du 24 Heures (20.12.2019): "Les employés de Symetis suspendent leur grève".
• Article du Journal de Morges (20.12.2019): "La mauvaise surprise".

• Article du 24 Heures (03.02.2020): Le passage à niveau du M1 insupporte".
• Article du 24 Heures (06.02.2020): "Un centre pour réduire de moitié le volume des centres de Tridel".
• Article du 24 Heures (19.02.2020): "Un élu veut faire déménager la STEP".
• Article du 24 Heures (19.02.2020): "Lettre ouverte contre les injonctions autoroutières".
• Article du 24 Heures (27.02.2020): "Le projet de jonction à Chavannes sera allégé".
• Article de La Côte (03.03.2020): "Plus d'un demi-million pour reloger les tireurs".
• Article du 24 Heures (11.05.2020): "Les Communes rouvrent leurs guichets chacune à son rythme".
• Article du Lausanne Cité (26-27.08.2020): "A Ecublens, une rentrée lumineuse pour Art'itude"
• Article du 24 Heures (01.09.2020): "La petite forêt d'Ecublens tombe en miettes"
• Article du 24 Heures (01.09.2020): "Un étrange mal touche le bois d'Ecublens"

Ce Sfonds réunit

• les procès-verbaux des séances du Conseil général et du Conseil communal (B(a));
• les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.). (Bx)

Signataires: Immeuble communal chemin de Veilloud 5-7 / Commune d'Ecublens
Contenu: Mention de restriction du droit d'aliéner et droit de préemption datée du 24.10.1990
Localisation: Ch. de Veilloud 5-7. Habitation n°1452. Garage soutterain n°1442. Parcelle n°132.

Signataires: C. (G.-L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrains daté du 05.07.1971, plan
Localisation: Veilloud. Parcelle n°132. Nouvelle parcelle n°1302. Croset. Parcelle n°323. Battoir à grains.

Préavis 6-1971 - Echange terrains avec Chapuis (G.-L) "En Croset"avec la parcelle communale "En Veilloud" (surface équivalente).
Localisation: Parcelle n°423 "En Croset". Parcelle n°132 "En Veilloud".

Auteurs: Boiceau (G.) & Muret (H.)

Dossier contenant les pièces suivantes:

• Métrés et devis
• Profils types (projet avec la route)
• Profils types (projet sans la route)
• Profil en long
• Profil en long (variante)
• Plan de situation
• Plans de situation (sans la route)
• Profils en travers
• Profils en travers
• Profils en travers de la Variante
• Profils en travers de la Variante sans la route
• Plan de rélargissement du Pont du "Pontet"

Concerne: Tramway Renens-Ecublens-St. Sulpice, "train du Motty"
Contenu; Correspondance, procès-verbaux de séance, souscription

Plan de situation: Tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice. Variante Le Pontet-Le Motty
Auteurs des plans: Boiceau (G.) & Muret (H.)

Correspondance relative à des expropriations liées au développement des voies de chemin de fer: passage à niveaux d'Epenex, extension de la gare de Renens, passages sous-voie, passerelle, etc.

Lettre datée du 07.01.1882 adressée à la Municipalité d'Ecublens par la Municipalité de Saint-Sulpice relative à un don de 8 sapins et 1 chêne destinés à une partie des bois pour la construction d'un embarcadère.

1) Exposition « Images d’Ecublens » (1979)
2) Exposition « Ecublens autrefois » (1985)
3) Exposition « Ecublens hier… Ecublens aujourd’hui » (1990)
4) Documentation relative à l’ouvrage « Ecublens raconte » (1998)
5) Fête des Vignerons (1999)
6) Renges - Le Vieux Pressoir
7) Articles du Journal de Morges 2002-2014
8) Propriété de Mon Repos: La Maison Martin (2021)

Ce fonds contient des documents relatifs aux statuts de la société, aux sociétaires ou membres de la société, aux procès-verbaux des séances, aux finances, etc.
En date du 18.12.1919, fondation de la société de développement dont le but premier est de s'occuper de la réfection de la grande salle et de l'aide financière à apporter à la commune dans ce but. Apparemment, la société s'occupe effectivement de la construction de la grande salle et participe également à d'autres projets tels que la transformation d'une salle de gymnastique.

En 1987, un groupe se forme dans le but d'organiser une exposition qui retrace la vie à Ecublens. Après avoir visité Archives communales et cantonales, deux groupes se forment. Bonzon (Marie-Inès), Baillif (Pascal), Ducret (Gaston), Fontolliet (Gilbert), Fruttero (Adolphe) et Bertoliatti (Jacques) se chargent des archives communales tandis que Favey (Claude), Ryser (Françoise), Chapuisat (Jean-Pierre), Bonzon (André), Pahud (Charles) et Turin (Monique) s'occupent des archives cantonales.
Après trois ans de travail, l'exposition se déroule à la Galerie du Pressoir du 09.03.1990 au 01.04.1990. De nombreux visiteurs, dont des classes d'Ecublens, viennent admirer les informations récoltées et les objets précieux. Parmi eux se trouvent même des objets datant de l'âge de bronze, prêtés par le musée de Rumine.
Une fois l'exposition terminée, l'idée germe de consacrer un ouvrage sur Ecublens. La récolte d'informations se poursuit.

L'ouvrage "Ecublens raconte" sort en 1998. Il peut être consulté notamment aux Archives communales d'Ecublens. Un exemplaire est également disponible à la Bibliothèque Cantonale et Universitaire de la Riponne.

Fonds d'archives photographiques d'Ecublens : 150 clichés du XXè siècle / Période 1974-1975.

Construction CSCE 2010-2012
Film fête villageoise 1995-1996, 2001-2002

Numéros 4 (15.10.1879) et 15 (24.07.1880, exemplaire original et copie) du "Moniteur d'Ecublens : journal sérieux et chronique vaudoise paraissant à Lausanne tous les 15 jours".
Lettre de remerciements adressées à mes Mlles Berthoud pour leur envoi.

Cette série concerne les instruments de planification directrice de compétence communale définissant les règles d'aménagement générales pour tout le territoire de la Commune:

• Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
• Plan des zones
• Plan général d'affectation (PGA)
• Plan directeur communal (PDCom)

Le PQ "Verney-Montaney" concerne un secteur alors affecté en zone industrielle B, situé au pied du coteau du Motty, le long de la route de Vallaire dans le prolongement de quartiers d'habitations et industriels. Le projet de PQ propose de modifier l'affectation industrielle par une affectation mixte (habitat-activités) intégrant en outre une mixité de types d'habitat.

Au mois de janvier 1996, la Municipalité d'Ecublens reçoit une délégation de la Banque Cantonale Vaudoise pour discuter d'un éventuel changement d'affectation des parcelles n°1014, 1017, 1018, 1103 et 1713 et 1013. La Municipalité accepte d'entamer une procédure de plan de quartier. Les 1ers projets concernent le lieu dit "En Verney", puis ils portent sur les lieux dits "En Verney - En Montaney". En mai 2000, l'atelier d'architecture Brodard (Bernard) présente trois avant-projets de plan de quartier.

Le 14.02.2002, la Municipalité adresse au Service de l'aménagement du territoire A(SAT) un projet de plan de quartier "En Verney-En Montaney" pour examen préalable. Le SAT propose à la Municipalité d'effectuer une réflexion générale sur le développement général de la "plaine de Renges", en tenant compte du plan directeur communal, du plan général d'affectation et d'une étude en cours sur l'aménagement paysager de l'Ouest lausannois. Le PQ devra s'insérer dans cette réflexions globale.

Le 02.06.2003, un nouveau projet de plan de quartier "En Verney-En Montaney" réalisé par l'atelier d'architecture Bocion (Marc) est adressé au SAT pour examen préalable. En septembre 2003, le SAT communique son préexamen (appréciation globale et préavis des services). Le SAT est globalement favorable au principe du changement d'affectation proposé par le PQ mais le projet doit recevoir des modifications.

Le 19.12.2003, puis le 28.01.2004, des nouvelles versions du plan sont envoyées à la Municipalité par l'atelier d'architecture Bocion (Marc). Le dossier se termine par un rapport de la Municipalité du 12.04.2004. Le projet révisé devrait être envoyé prochainement au SAT pour examen préalable.

(SDossier 01)

En 1945, le géomètre Vallotton (Alfred) est chargé par la Commune d'Ecublens d'établir un plan d'extension comprenant principalement la région Epenex - Marcolet - Ch. Colomb - Bochets - La Taillaz.

1951-1952 : 1er règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 21.12.1951 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.03.1952.

(SDossier 02)
1960-1961 : Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.

(SDossier 03)
1958-1962 : Un règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ainsi qu'un plan des zones est soumis à l'enquête publique du 03.08.1962 au 03.09.1962. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 04.07.1962, adopté par le Conseil communal le 28.09.1962 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.11.1962. Il s'agit du 1er plan des zones de la Commune d'Ecublens (voir cote Ga 16)

(SDossier 04)
1963-1964 : Modification du plan des zones "En Achy", et modification du règlement (article 58 et 71). Le projet est soumis à l'enquête publique du 12.11.1963 au 12.12.1963. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 30.10.1963, adopté par le Conseil communal le 19.12.1963 et approuvée par le Conseil d'Etat le 07.02.1964.

(SDossier 05)
1964-1965 : Modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges" soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965 et approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
1964-1965 : Modification du plan des zones "Au Pontet", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965 et approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965.

(SDossier 06)
1966-1967 : Modification du règlement soumise à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.196, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.11.1966, adoptée par le Conseil communal le 17.02.1967 et approuvée par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.

(SDossier 07)
1967-1970 : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (abrogation de l'article 82). La modification est soumise à l'enquête publique du 16.06.1967 au 16.07.1967, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 07.06.1967, adoptée par le Conseil communal le 07.06.1968 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
1969-1970 : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions soumise à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970, approuvée par la Municipalité le 26.11.1969, adoptée par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
1970 : Modification du plan des zones soumise à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 22.01.1970, adoptée par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.

(SDossier 08)
1971-1972 : Modification du règlement (articles 80 et 81 relatifs aux taxes). La modification est soumise à l'enquête publique du 07.03.1972 au 07.04.1972, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 23.12.1971, adoptée par le Conseil communal le 26.05.1972 et approuvée par le Conseil d'Etat le 23.06.1972.

(SDossier 09)
1979-1980 : Modification partielle du plan des zones communale au lieu dit "Au Pontet", soit extension de la zone d'habitations collectives A (en lieu et place de la zone B). Cette disposition concerne uniquement les parcelles n°181 à 187 situées à l'Avenue du Tir-Fédéral 74 à 86. Ce projet est soumis à l'enquête publique du 23.10.1979 au 22.11.1979. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.1979, adopté par le Conseil communal le 13.12.1979 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.02.1980.

(SDossier 10)
1983-1995 : Modification du règlement communal et du plan de zones. Suite à l'enquête publique du 22.11.1983 au 22.12.1983, des modifications sont apportées et le règlement ainsi que le plan des zones sont adoptés par le Conseil communal le 20.01.1989.

Signataires: Commune d'Ecublens
Notaire: Emery (Marc)
Contenu: Acte de division de biens-fonds et de constitution de servitude daté du 16.03.1970
Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°1030. Parcelle n°1028

Signataires: Tour-Citadelle SA / Citadelle SA / Commune de Chavannes-près-Renens / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Constitution de servitude personnelle (passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface) datée du 21.04.1976
Localisation: Commune de Chavannes. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°72. Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°1292. Parcelle n°75. Parcelle n°1204

Signataires: Tour-Citadelle SA / Citadelle SA / Commune de Chavannes-près-Renens / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens (passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement) datée du 21.04.1976
Localisation: Commune de Chavannes. Av. du Tir Fédéral . Parcelle n°57. Parcelle n°73. Parcelle n°72. Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral n°16 et 18. Parcelle n°698. Parcelle n°1292.

Signataires: Chemins de fer fédéraux (CFF) / Commune d'Ecublens
Contenu: Contrat de servitude personnelle de superficie daté du 05.10.1977
Localisation: Ch. de la Motte et Ch. des Larges Pièces. Parcelle n°354.

Photographies d'Ecublens, avant, pendant et après de grands chantiers, notamment la construction de l'autoroute (échangeur d'Ecublens).
Dossiers documentaires sur Ecublens.

Le 03.09.2022, la Commune organise une fête pour commémorer les 10 ans du Centre socioculturel (CSCE). Les Archives communales montent à cette occasion une exposition de photographies sur le thème de l'évolution de la plaine du Croset jusqu'à la construction du CSCE en 2012.

Cette série contient:

• les photographies exposées
• Les reproductions du journal communal: Hors série 2010 / N°20 septembre 2012
• les affichettes
• le dossier d'élaboration de l'exposition

Localisation: Au Pontet. Parcelle n°168. Avenue du Tir-Fédéral 72.

Premier bâtiment du complexe scolaire construit en 1909-1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.

Localisation: Parcelle n°168. Avenue du Tir-Fédéral 72. ECA 63.

Premier bâtiment du complexe scolaire construit entre 1909-1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.

Concerne: 1er collège du Pontet. L'architecte Jean-Ferdinand Kaufmann fut chargé de dessiner les plans du bâtiment qui fut achevé en 1911.La réalisation du bâtiment Kaufmann est jugée "intéressante" par les auteurs du Recensement architectural du canton de Vaud

Contenu: Plan + fiche du recensement architectural du Canton de Vaud

Brochure imprimée: "Tir Sportif Chavannes-Ecublens" (1881-2006) 125 ans d'histoire" (2022)

Signataires: C. (J.-L.) / Hoirie C. (C. L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Réquisition datée du 23.08.1989, procuration, plan
Localisation: Au Verney. Parcelle n°1105. A la Maison Blanche. Parcelle n°1330. Parcelle n°1106.

Plan d'extension cantonal n°104, Commune d'Ecublens, Canal d'Entreroches, déposé à l'enquête publique du 27.06.1958 au 26.07.1958, adopté par le Conseil d'Etat le 02.03.1959.

• Plan: Canal d'Entreroches. Plan de situation. N°104. Commune d'Ecublens. plan préparatoire d'extension daté du 15.11.1960 et signé par le Chef du Département des Travaux publics. Port fluvial du canal d'Entreroches. Avant-projet du port de Renges. Emprise du port et accès.
• Plan: Canal d'Entreroches. Situation 1:10 000. Lac Léman-Vufflens-la-Ville

Trains. Gare de Renens
Dès 1912: Projet de construction d'un canal reliant le Rhône au Rhin "Canal d'Entreroches" à Ecublens. Abandonné
Projet de tramway électrique (1908-1912) : abandonné
Projet d'aérodrome / projet rejeté par votation populaire en 1946 / nouveau projet abandonné en 1957
Tramway du sud-ouest lausannois (TSOL) inauguré en 1991

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.

1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).

1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête"
1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents.
1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).

1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes.
1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.

1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.

Ce sous-fonds contient des dossiers concernant des constructions privées soumises à l'enquête publique pour demande d'autorisation de construire/transformer/démolir.

Cette série contient les dossiers J 000001 à J 000100.

• Article du 24 Heures (07.01.2022): "Le PLR perd son dernier municipal à Écublens"
• Article du 24 Heures (13.01.2022): "La distinction urbanistique qui attise les désirs de ville"
• Article du 24 Heures (18.01.2022): "Le tram fait face à quarante oppositions"
• Article du 24 Heures (04.02.2022): "A la gare, Conforama va installer 150 emplois"
• Article du 24 Heures (04.02.2022): "L'accès au centre-ville au coeur des débats"
• Article du 24 Heures (10.02.02): "Accident de ski"
• Article du 24 Heures (12-13.02.02): "l'Ouest lausannois se tourne vers la géothermie"
• Article du 24 Heures (09.03.2022): "Des pionnières à l'honneur à l'EPFL"
• Article du 24 Heures (11.03.2022): "Impôt communal"
• Article du 24 Heures (11.03.2022): "Echandens veut construire une école avec sa piscine"
• Article du 24 Heures (11.03.2022): "Les cafet' de l'UNIL virent au vert"
• Article du 24 Heures (21.04.2022): "Une profonde crise mine la police de l'Ouest lausannois"
• Article du 24 Heures (25.04.2022): "Denges-Ecublens. Abattage de six acacias*
• Article du 24 Heures (19.05.2022): "La Maison du Peuple de Renens a 100 ans"
• Article du 24 Heures (20.05.2022): "Récupérer la chaleur souterraine vaut un trophée"
• Article du 24 Heures (20.05.2022): "Prilly. A la piscine, on nage "écol-eau-gique"!
• Article du 24 Heures (06.2022): "L'EPFL va agrandir son Parc de l'innovation"
• Article du 24 Heures (11.06.2022): "Mobilité douce. Une nouvelle passerelle à Ecublens"
• Article du 24 Heures (13.06.2022): "L'humaniste pragmatique aide 350 bénéficiaires AI" Rinaldo Costantini, directeur d'Afiro
• Article du 24 Heures (21.06.2022): "Un peu plus à l'Ouest" 50 ans du prix Wakker.
• Article du 24 Heures (24.06.2022): "La Fondation Le Relais traverse une crise"
• Article du 24 Heures (30.06.2022): "Berne récupère un fleuron de l'EPFL pour stopper l'hémorragie financière"
• Article du 24 Heures (28.07.2022): "Le Pont Rouge est fermé jusqu'en novembre"
• Article du 24 Heures (9-10.07.2022): "Buvettes de saison: Ecublens Plage"
• Article du 24 Heures (29.06.2022): "Les Cruchons mettent en bouteille sur le site sinistré"
• Article du 24 Heures: (04.08.2022): "L'initiative "100 millions pour le sport" a abouti"
• Article du 24 Heures: (11.08.2922): "La nuit noire du Projet Perséides étend sa galaxie"
• Article du 24 Heures (22.08.2022): "Avec le Covid, Logitech a pris une place plus importante dans la vie des gens"
• Article du 24 Heures (08.09.2022): "Renens s'offre un nouveau logo et réinvente sa devise"
• Article de La Côte (22.09.2022): "Michel Cruchon, roi de la Nuit"
• Article du Journal de Morges (26.08.2022): "Raoul Cruchon. L'épreuve du feu"
• Article du 24 Heure (29.09.2022): "Le Canton veut obliger les commerces à éteindre la nui"
• Article du 24 Heures (05.10.2022): "Incendie à Cottens. Les Cruchon ont réussi leurs vendanges sous tente"
• Article du 24 Heures (12.10.2022): "Le nombre de nouveaux logements explose dans l'Ouest lausannois"
• Article du 24 Heures (8-9.10.2022): "La police de l'Ouest lausannois limoge son commandant"
• Article du 24 Heures (11.11.2022): "Nouvelle centrale de chauffe utilisant l'eau du lac"
• Article du 24 Heures (24.11.2022): "Virginie Cavalli"
• Article du 24 Heures (28.11.2022): "L'architecture de l'Ouest lausannois a le triomphe discret"
• Article du 24 Heures (01.12.2022): "Une société de taxis de la région lausannoise fait faillite"
• Article du 24 Heures (14.12.2022): "Duel en vue pour un siège municipal à Prilly"

• Article du 24 Heures (21.01.2021): "La droite espère un retour face à une gauche forte"
• Article du 24 Heures (27.01.2021): "Les CFF ont décidé de nous laisser un milieu du gué"
• Article du 24 Heures (29.01.2021): "Nous avons arrêté la guerre froide avec Zurich"
• Article du 24 Heures (20.02.2021): "Fin de parcours pour la carte journalière CFF"
• Article du 24 Heures (11.02.2021): "Ouest lausannois. Romande Energie et le SIE s'associent"
• Article du 24 Heures (17.02.2021): "Malgré l'intervention des élus, les projets immobiliers des CFF resterons gelés"
• Article du 24 Heures (23.02.2021): "Une buvette et des vestiaires flambants neufs attendent les footeux d'Ecublens"
• Article du 24 Heures (26.02.2021): "Malley-Gare est remis sur les rails"
• Article du 24 Heures (26.02.2021): "Malaise autour de la sortie d'autoroute à Ecublens"
• Article du 24 Heures (09.03.2021): "L'EPFL teste un pigeonnier contraceptif"
• Article du 24 Heures (12.03.2021): "Décriée, la future STEP revoit ses atours"
• Article du 24 Heures (19.03.2021): "Des petits Ecublanais en séjour sur Mars"
• Article du 24 Heures (19.03.2021): "Le passé industriel s'efface un peu plus devant l'habitat"
• Article du 24 Heures (20-21.03.2021): "L'Ouest lausannois engage sa métamorphose énergétique"
• Article du Journal de Morges (09.04.2021): "Trafic"
• Article du 24 Heures (26.04.2021): "Construction navale. As des mers, le chantier Décision rêve d'une ascension dans le ciel"
• Article du 24 Heures (30.04.2021): "Le terroir vendu dans un projet innovant à l'EPFL"
• Article du 24 Heures (11.05.2021): "Ecublens. Un demi-million pour les entreprises"
• Article du 24 Heures (21.05.2021): "Feu vert aux nouvelles antennes 5G dans le canton de Vaud
• Article du 24 Heures (10.06.2021): "Hommage. François Silvant pourrait avoir sa statue à Ecublens"
• Article du Journal Bilan (06.2021): "Les villes romandes les plus dynamiques. Ecublens au 1er rang devant les villes de Bulle et de Villars-sur-Glâne"
• Article du 24 Heures (16.06.2021): "La jonction autoroutière de Chavannes sera couverte et plus verte"
• Article du 24 Heures (22.06.2021): "Ouest lausannois. La plage vient à Ecublens"
• Article du 24 Heures (23.06.2021): "Trois sites vaudois liés à l'événementiel récompensés"
• Article du 24 Heures (30.06.2021): "La Muni de Saint-Sulpice implose en fin de course"
• Article du 24 Heures (07.07.2021): "C'est la démonstration que le Canton se fout complètement de nous!"
• Article du 24 Heures (28.08.2021): "Ecublens. Des bons Covid communaux pour toutes et tous"
• Article du 24 Heures (24.09.2021): "Le Canton de Vaud invente le logiciel pour facilité la naturalisation suisse"
• Article du Lausanne Cités (21.10.2021): "Une ferme de plus de 200 ans risque de disparaître" (Bassenges 1)
• Article du 24 Heures (03.11.2021): "Ouvrir La Grange à toutes les facultés"
• Article de La Côte (05.11.2021): "Chantal Weidmann Yenny nouvelle présidente de l'UCV"
• Article du 24 Heures (17.11.2021): "Le jour où les Vaudois ont liquidé l'aéroport d'Ecublens"
• Article du 24 Heures (23.11.2021): "Avec le Centre Dubochet qui voit petit, l'arc lémanique voit grand"
• Article du 24 Heures (24.11.2021): "l'Etat veut aider les Vaudois qui déménagent"
• Article du Lausanne Cités (01-02-12-2021): "Les transports du futur se dessinent à l'EPFL"
• Article du 24 Heures (15.12.2021): "Le duo policier-gendarme crispe l'ouest lausannois"

• Ecublens - villa romaine de Blévallaire. www.vd.ch/themes/territoire-et-construction/archéologie (imprimé en mars 2021)
• La villa romaine d'Ecublens EPFL, une découverte inattendue. Article du Bulletin d'Archéologie Suisse (2013, imprimé en décembre 2021)
• Article du 24 Heures: "1965: L'Uni se met au vert" (2012)
• Notice "Ecublens" sur Wikipédia (2012)
• Article du 24 Heures: "Un pavillon mêlera la science et l'art à l'EPFL" (2012)
• Article du 24 Heures: "Même dans les petites communes, on trouve des archives passionnantes" (2017)
• Article publié sur le blog de Daniel Mange: "Transports ferroviaires: A l'Ouest, rien de nouveau? (2019)
• Article du Serpeliou, journal local de St-Sulpice: "L'Abbaye des Lacustres de Saint Sulpice offre un chêne à sa société marraine : l'Abbaye des Patriotes d'Ecublens" (2023)

• Photographie de l'Abbaye des Patriotes , comité et conseil, à l'occasion d'une fête. Place du Motty, à droite: le bâtiment dit "La Tour". Années 1920-1930.
• Photographie. Groupe de personnes en tenues agricoles sur les marche de l'Eglise du Motty (XXème siècle).
• Photographie d'un groupe d'homme rassemblés. Porte la mention : "(1895-1945). Am Blausee". Il s'agit probablement du cinquantenaire de l’Amicale des contemporains de 1895 de Lausanne et environs.

Procès-verbaux, comptabilité, correspondance, photographies et articles de presse

(01): Document officiel, 1972. 2ème cours de samaritains à Ecublens. Listes des membres actifs et procès-verbaux des Assemblées générales et du Comité (1971-2005). Coupures de presse.
(02): Fichier des membres par ordre alphabétique (1972-1988). Procès-verbaux des Assemblées générales et du Comité (1975-1991)
(03): Samaritains 2006 et 2007
(04): Samaritains 2008 et 2009.
(05): Pièces comptables 2005-2007
(06): Pièces comptables 2008-2011
(07): Pièces comptables 2012 / PV AG 2008-2013 et 2015-2021 / Assemblée générale présentations 2017-2020 / PV Comité 2014-2022 / Rapports annuels Assemblées 2007-2009, 2015, 2018-2020 / Rapports moniteurs 2002, 2004-2005, 2007-2011 et 2013-2019.
(08): Liste membres actifs 1971-2021 (feuilles grand format)

Ce dossier contient:

• un plan de classement communal des arbres, soit un modèle préparé par la Commission de classement en 1971.
• le préavis municipal 1972-02 relatif au plan communal de classement des arbres.
• le plan de classement communal des arbres soumis à l'enquête publique du 24.08.1971 au 24.09.1971, adopté par le Conseil communal le 10.03.1972 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.04.1972 (plan au 1:5000).
• la liste des arbres accompagnant le plan de classement.
  A noter que ce plan de classement communal des arbres a été établi en application des disposition de la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites, votée le 10.12.1969 par le Grand Conseil. A Ecublens, une commission a été créée suite à une motion de M. Lambelet (Jean-Louis) se référant à la loi du 10.12.1969, qui demandait la création d'une commission chargée d'établir un plan de classement des arbres de la commune. Le Conseil ayant adopté cette motion, la commission a été formée de Mme Fries (Julie), MM. Lambelet (Jean-Louis), Michoud (Charles), Leuenberger (Walter) et Badoux (Pierre).
  "Seront protégés: les arbres d'un diamètre supérieur à 30cm. Les boqueteaux et forêts sont soumis à la loi forestière, ainsi que les vergers, sont exclus du classement. (...) Certains sujets en mauvais état ou d'essence inintéressante on été écartés".
  Les propositions de la Commission ont été suivies par la Municipalité, et soumises au Conseil Communal dans le préavis 1972-02, adopté le 10.03.1972 par le Conseil.

1) Réglementation + Généralités
2) Correspondance
3) Préavis + rapport à la Municipalité
4) Abattage des arbres - Demandes d'autorisation
5) Taille des arbres - élagage - devis
6 )Plan de classement des arbres
7) Arborisation des parcelles
8) Contrôle feu bactérien
9) Etude paysagère, doc. Tech. Prestataire

Ce dossier contient 3 exemplaires d'un plan de reboisement (1:2000), de M. Gueissaz (André). Ils présentent les surfaces déboisées, les surfaces à reboiser et les surface de bois existantes en 1972. Chacun de ces plans porte la mention "annulé".

Cette série contient les dossiers concernant les arbres (plans de classement communaux), l'entretien et le reboisement des forêts, etc.

HC

Fonds ancien:

Pour les comptes du Service électrique d'Ecublens, voir FC 26

HC 1 1903-1911 Electricité. Installation et divers (marqué aa 17) 1 dossier
HC 2 1934-1935 Service intercommunal d'électricité 1 classeur
HC 3 1935-1945 Service intercommunal d'électricité 1 classeur
HC 4 1970 Projet d'éclairage public "aux Perrettes" 1 plan

Fonds moderne:

HC 0001 à HC 0026 (1903-1968) (3 boîtes) Travée 12

Eclairage public: voir aussi le fonds Gb Travaux publics et infrastructure routières

Réglementation + Généralités, Cadastre des sites pollués, cadastre anciennes décharges, Rapports à la Municipalité
Correspondances
PV - Conventions - contrats

Rapport de la commission spéciale du SIE sur le préavis intercommunal relatif au budget de fonctionnement pour l'exercice 1998, Correspondance, Comptabilité générale, facturation.

(01) Venoge - correspondance, divers
(02) Venoge - plan de protection
(03) Sorge - correspondance, divers
(04) Entente intercommunale