SFonds I - Bâtiments publics et infrastructures sportives

Cote

CH 001662-8 A-(01)-I

Titre

Bâtiments publics et infrastructures sportives

Date(s)

  • 1900-2013 (Accumulation)

Niveau de description

SFonds

Étendue matérielle et support

25 ml

Nom du producteur

(1990-nos jours)

Histoire administrative

Ce service a été créé en (date à vérifier). Chefs de service: M. Meuter (Ronald), de (?) à 2010. M. Canedo (Ramiro), de 2010 à 2012. M. Bieri (Claude-Alain) dès 2012.
Nomination de M. Menoud (Yolan) à la tête du service en 2017.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

2011: 1er versement, suite au départ à la retraite du premier chef du service, M. Meuter (Ronald).

Portée et contenu

Ce fonds concerne les dossiers de construction, de transformations et d'entretien des bâtiments communaux, du patrimoine public et privé.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

< 2011: Les dossiers des bâtiments reçoivent un numéro d'identification, qui correspondait au n° ECA attribué au bâtiment concerné. 2011: création un plan de classement, qui attribue une cote par bâtiment, en partie liée au numéro ECA, de façon à conserver une certaine continuité.

Conditions d’accès

LInfo 1/16 et 1/17

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Localisation: Ecublens - CSCE - Travée 11

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2012: création
16.03.2018: révision
04.02.2020: révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)
04.02.2020: Abt (Coralie)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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