Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-a
- File
- 1949 - 1985
Part of Givrins - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Part of Givrins - Commune
Correspondance, préavis, résumé de comptes
Préavis, rapports de commissions
Part of Givrins - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Part of Givrins - Commune
Préavis, rapports des commissions
Part of Givrins - Commune
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Part of Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Part of Givrins - Commune
Correspondance, listes des membres
Part of Givrins - Commune
Listes des candidats, correspondance
Part of Givrins - Commune
Rapports des commissions, correspondance, préavis
Part of Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rôle des électeurs
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux, résultats, correspondance
Part of Givrins - Commune
Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Part of Givrins - Commune
Rapport
Union des communes vaudoises (UCV)
Part of Givrins - Commune
Union des communes vaudoises (UCV)
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Association des communes suisses
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Litiges : dommages à la propriété
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Part of Givrins - Commune
Correspondance, convention, constats, plans
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Conventions, contrats, actes notariés, actes bancaires
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Règlement d'exercice pour le service des pompes et des hydrants
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlements
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Part of Givrins - Commune
Règlement
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Part of Givrins - Commune
Règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Part of Givrins - Commune
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Part of Givrins - Commune
Règlements
Part of Givrins - Commune
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Part of Givrins - Commune
Correspondance, convention, règlement
Règlement communal sur la protection des arbres
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Part of Givrins - Commune
Correspondance, préavis
Part of Givrins - Commune
Règlement
Règlement sur la gestion des déchets
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
Part of Givrins - Commune
Correspondance reçue et expédiée alphabétique (juillet 1961 à juin 1964)
Part of Givrins - Commune
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Part of Givrins - Commune
Correspondance reçue et expédiée
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Département de la justice et police
Part of Givrins - Commune
Correspondance reçue et expédiée
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
Part of Givrins - Commune
Devis et offres
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Correspondance reçue chronologique
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Part of Givrins - Commune
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Rôle des électeurs (cartothèque)
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance