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Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

  • 001698-0 Admin
  • Section
  • 1309 - à nos jours

Les fonds administratifs sont constitués des archives des époques savoyardes, bernoises et de l’administration communale dès la fin de l’Ancien Régime. Jusqu’à la fin du 20e siècle, ils constituaient la quasi-totalité des archives yverdonnoises.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Autorités Ancien Régime

Ce Sfonds comprend les procès-verbaux des Conseils de ville (les Douze et Vingt-Quatre), puis de la Chambre de la Régie, de 1541 à 1803 et les brouillons du secrétaire (dits "minutaires") de 1679 à 1803.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux du Conseil communal 1906-1918

Registre du Conseil communal
Législature : 1906/09 - 1910/13 - 1914/17
Vu par le préfet le : 29.08.1913, page 251 13.12.1913, page 265 12.10.1914, page 296 30.12.1915, page 326 13.12.1921, page 400

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : pièces diverses 1906-1918

Commissions du Conseil communal, 1906-1918
Commissions et état nominatif du Conseil communal, 1917
Minutaire du Conseil, 1916-1917
Initiatives, interpellation, motion, rapports commission, rapports Municipalité, 1909-1917

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1984-1985

146 feuillets avec répertoire (1984) + 154 feuillets avec répertoire (1985)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 18.12.1984, feuillet 128 (1984), Vu par le préfet le 04.11.1985, feuillet 112 (1985)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1985-1987

165 feuillets avec répertoire (1986) + 177 feuillets avec répertoire (1987)
Législature 1986/1989
Vu par le préfet le 17.12.1986, feuillet 137 (1986), Vu par le préfet le 20.12.1988, feuillet 177 (1987)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1988-1989

162 feuillets avec répertoire (1988) + 185 feuillets avec répertoire (1989)
Législature 1986/1989
Vu par le préfet le 20.12.1988, feuillet 129 (1988), Vu par le préfet le 26.12.1989, feuillet 124 (1989)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1643-1647

32e Registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
1er registre du secrétaire Jacques Cuche
mars 1643 (folio 12): rôle des habitants et liste des conseillers.
En fin de volume, textes de serments du conseil de ville, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messeliers, guets, conducteurs de fontaines, cacheurs de vin, sages-femmes, médecins, apothicaires, dizeniers.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

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