Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-26
Titre
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1632-1640
Date(s)
- 16 février 1632 - 15 août 1640 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.2 m. l., 21 x 31 cm, 147 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
31ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Serments des guets, des bouchers et des encaveurs (feuillet 112) et des meuniers (feuillet 125)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Pouvoir législatif \ Aa 26
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Manquent : 1641-1642 (déjà signalé manquant en 1764) En fin de volume, date-signature inscrite au stylo, postérieure à la rédaction du volume, avec mention de Claudia Jacquier 12 octobre 1638.
Note
État de conservation: Feuillet se détache en fin de volume
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
26
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
-