Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-41
Titre
Procès-verbaux des Conseils 1694-1695
Date(s)
- 1er janvier 1694 - 21 décembre 1695 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.045 ml, 21 x 32 cm, 93 feuillets manuscrits, reliés
1 répertoire, 0.005 ml, 20 x 34 cm (dans une chemise séparée). Les deux articles sont conservés dans une boîte.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
46e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
1er volume avec répertoire, certainement postérieur au registre
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en annexe
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
1er volume avec répertoire, certainement postérieur
Note
État de conservation: Pages en partie déchirées dans le répertoire. Dos maintenu avec du ruban adhésif.
Restauré en février 2021 par Anne Cavallini, Chamblon.
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
41
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
12.03.2021 : révision, Guanzini (Catherine)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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