Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a
Titre
Procès-verbaux de délibérations des conseils
Date(s)
- 1541 - 1803 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
97 volumes, 6.8 ml
Nom du producteur
(1536 - 1798)
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
La cotation avec l'identifiant Aa se poursuit aujourd'hui avec les procès-verbaux du Conseil communal.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Yverdon-les-Bains
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
27.08.2018: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
27.08.2018: Brand (Patricia)