Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-10
Titre
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1603-1605
Date(s)
- 1er janvier 1603 - 1er décembre 1605 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0. 03 m. l., 22 x 31 cm, 179 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
15ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun.
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Pouvoir législatif \ Aa 10
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Couverture, Mandrot dos de couverture, écusson de 1605
Note
État de conservation: Bon.
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
10
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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