Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-138
Titre
Conseil communal : Procès-verbaux 2008 - Volume I (janvier- juin).
Date(s)
- 2008 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 30 x 21.5 cm
Feuillets dactylographiés, reliés
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
244 feuillets (200-443) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2007/2008
Vu par le préfet le 19.09.2008, feuillet 443
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
À la suite du classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire de l'année législative dans le volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
www.yverdon-les-bains.ch. Voir rubriques procès-verbaux et index.
Unités de description associées
Note
Législature 2006-2011, deuxième semestre de l'année législative 2007 (1er juillet) - 2008 (30 juin). Les cotes ont été attribuées par année législative alors que les volumes sont désignés selon l'année civile (le volume II de l'année civile correspond au premier volume de l'année législative).
Note
État de conservation: Bon
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
6621
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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