Cote
001698-0 Admin-(1)-A
Titre
Autorités Ancien Régime
Date(s)
- 1536 - 1897 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
8.64 ml
Nom du producteur
Nom du producteur
(1799 - 1803)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce Sfonds comprend les procès-verbaux des Conseils de ville (les Douze et Vingt-Quatre), puis de la Chambre de la Régie, de 1541 à 1803 et les brouillons du secrétaire (dits "minutaires") de 1679 à 1803.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
La cotation des procès-verbaux des autorités se poursuit dès 1815 avec deux séries séparées: Aa pour les pv du Conseil communal (législatif) et Ab pour les pv de la Municipalité (exécutif).