Série a - Procès-verbaux du Conseil communal

Cote

001698-0 Admin-(1)-A-a

Titre

Procès-verbaux du Conseil communal

Date(s)

  • 1815 - 2009 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

3.4 ml

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Cette série contient les procès-verbaux du Conseil communal de 1815 à nos jours. Il s'agit de la suite de la série des procès-verbaux des Conseils de ville débutée en 1541.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

La série se poursuit avec la cotation Aa établie par Léon Michaud pour les procès-verbaux des conseils de ville dès 1541.

Conditions d’accès

Les Procès-verbaux du Conseil communal ne sont soumis à aucune restriction de consultation.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Aa 1 - Aa 97

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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