Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-136
Titre
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume II.
Date(s)
- 2005 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 30 x 21.5 cm
Feuillets dactylographiés, reliés
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
477 feuillets
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 02.11.05, feuillet 340
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
À la suite du classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Pas de répertoire dans ce volume. Voir dans le volume 136/1
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
www.yverdon-les-bains.ch. Voir rubriques procès-verbaux et index.
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
6616
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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