Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-104 bis
Titre
Conseil communal : pièces diverses 1906-1918
Date(s)
- 1906 - 1918 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte
Cahier, feuillets
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Commissions du Conseil communal, 1906-1918
Commissions et état nominatif du Conseil communal, 1917
Minutaire du Conseil, 1916-1917
Initiatives, interpellation, motion, rapports commission, rapports Municipalité, 1909-1917
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Conservés dans une boîte sur mesure.
Note
État de conservation: Sales
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
105
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
-