Cote
Titre
Date(s)
- 1er janvier 1643 - 14 décembre 1647 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.05 m.l., 21 x 32 cm, 191 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
32e Registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
1er registre du secrétaire Jacques Cuche
mars 1643 (folio 12): rôle des habitants et liste des conseillers.
En fin de volume, textes de serments du conseil de ville, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messeliers, guets, conducteurs de fontaines, cacheurs de vin, sages-femmes, médecins, apothicaires, dizeniers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud Délibérations/pouvoir législatif/Aa 27
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Etat de conservation: bon.
Restauré en 2018 par Chantal Karli, cf. rapport restauration.
Note
État de conservation: Dos mauvais état, réparé avec du scotch
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
-