Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-20
Titre
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1623-1625
Date(s)
- 27 juin 1623 - 5 avril 1625 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume 0.03 m. l., 21 x 31 cm, 166 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
25ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Liste des conseillers au début du volume avant la première séance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun.
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Pouvoir législatif \ Aa 20
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Le feuillet 162 est plié et semble être une liste de comptes. Le feuillet 44 est un feuillet volant collé dans le volume.
Note
Attente de restauration
Note
État de conservation: L'ensemble de l'ouvrage est conservé de manière optimale mais il manque un bout de la couverture , les ficelles ont disparu.
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
20
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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