Cote
Titre
Date(s)
- 2006 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 30 x 21.5 cm
Feuillets dactylographiés, reliés
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Env. 260 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Année législative 2005/2006
Séance d'installation législature 2006/2011: 24.06.2006 (feuillets 1-23 en début de volume)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
À la suite du classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire dans le volume (période janvier à juin 2006)
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
www.yverdon-les-bains.ch. Voir rubriques procès-verbaux et index.
Unités de description associées
Note
Législature 2001-2006. Année de transition vers des législatures de 5 ans, commençant le 1er juillet. Dès la législature 2006-2011, l'année législative commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Les cotes ont été attribuées par année législative alors que les volumes sont désignés selon l'année civile (le volume II de l'année civile correspond au premier volume de l'année législative).
Note
État de conservation: Bon
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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