Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-11
Titre
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1606-1608
Date(s)
- 1er janvier 1606 - 24 janvier 1608 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0. 03 m. l., 23 x 31 cm, 160 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
16ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Feuillet 67 : changement année
Feuillet 143 : changement année
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Pouvoir législatif \ Aa 11
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Attente de restauration
Note
État de conservation: Milieu de l'ouvrage, la reliure se casse. Derniers feuillets très abimés.
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
11
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
-