Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-125
Titre
Conseil communal : Procès-verbaux 1993-1994
Date(s)
- 1993 - 1994 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 30 x 21.5 cm
Feuillets dactylographiés, reliés
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
302 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 03.12.1995, feuillet 302
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
À la suite du classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire dans le volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
6602
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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