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Assurances AVS
Assurances AVS
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Police municipale, police du commerce etc.
Police municipale, police du commerce etc.
Annexes aux comptes
Annexes aux comptes
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Population - Suisses et Etrangers
Population - Suisses et Etrangers
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Inventaires
Inventaires
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Economie de guerre
Economie de guerre
Sociétés locales
Sociétés locales
Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Population
Population
Population
Population
Vie civique
Vie civique
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Domaines et forêts
Domaines et forêts
Urbanisme et constructions
Urbanisme et constructions
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Service industriels
Service industriels
Géographie et territoire
Géographie et territoire
Finances
Finances
Finances
Finances
Conventions, titres
Conventions, titres
Conventions, titres
Conventions, titres
Copies de lettres
Copies de lettres
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Correspondance
Correspondance
Conseil Général / Conseil Communal
Conseil Général / Conseil Communal
Collège
Collège
Autorités communales
Autorités communales
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Municipalité
Municipalité
Services industriels
Services industriels
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Affaires sociales
Affaires sociales
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Sécurité publique
Sécurité publique
Affaires militaires
Affaires militaires
Cours d'eau
Cours d'eau
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery
Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery
Reçu signé Secrétan (Charles)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Gardance de Dams en faveur de la Municipalité de Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (Jaques Ferdinand)
Gardance de Dams en faveur de la Municipalité de Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (Jaques Ferdinand)
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Police du commerce
Police du commerce
Assainissement
Assainissement
Assurances
Assurances
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Transports publics
Transports publics
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery contre les enfants de défunt Blanchard (Jean Daniel)
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery contre les enfants de défunt Blanchard (Jean Daniel)
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz
Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Travail et chômage
Travail et chômage
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Détermination du loyer
Détermination du loyer
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Protection civile
Protection civile
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)
Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)
Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux
Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Vignettes, chemin des
Vignettes, chemin des
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
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