Série a - Aménagement du territoire

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Cote

CH 001768-7 A-(02)-J-a

Titre

Aménagement du territoire

Date(s)

  • 1950-1990 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

1ml.

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire administrative

Les autorités communales sont constituées de la Municipalité, composée du syndic et de 4 Municipaux. Le Conseil communal a remplacé le Conseil général dès le 1er janvier 1990.
L'administration communale de Jouxtens-Mézery est constituée d'un/e secrétaire municipal/e et, depuis xxxx, de secrétaires qui se répartissent l'ensemble des tâches de l'administration.
Liste des secrétaires municipaux:
1950-1956: Rapin (Ch.)
1956-1958: Bally (L.)
1959-1983: Debély (Jean-Louis)
1984-sept. 1985: Pauchon (Willy)
sept. 1985- mars 2007: Zoëll (Christine)
2007- mai 2017: Monod (Christian)
juillet 2017 - ... : Bergmann (Mme).

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

CH - Jouxtens-Mézery

Identifiant du service d'archives

Jouxtens-Mézery - Archives communales

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

Juin 2012 / 06.11.2012

Langue(s)

  • français suisse

Écriture(s)

Sources

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