Cote
CH 001768-7 A-(02)-J-a
Titre
Aménagement du territoire
Date(s)
- 1950-1990 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
1ml.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire administrative
Les autorités communales sont constituées de la Municipalité, composée du syndic et de 4 Municipaux. Le Conseil communal a remplacé le Conseil général dès le 1er janvier 1990.
L'administration communale de Jouxtens-Mézery est constituée d'un/e secrétaire municipal/e et, depuis xxxx, de secrétaires qui se répartissent l'ensemble des tâches de l'administration.
Liste des secrétaires municipaux:
1950-1956: Rapin (Ch.)
1956-1958: Bally (L.)
1959-1983: Debély (Jean-Louis)
1984-sept. 1985: Pauchon (Willy)
sept. 1985- mars 2007: Zoëll (Christine)
2007- mai 2017: Monod (Christian)
juillet 2017 - ... : Bergmann (Mme).
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Jouxtens-Mézery
Identifiant du service d'archives
Jouxtens-Mézery - Archives communales
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Juin 2012 / 06.11.2012
Langue(s)
- français suisse
Écriture(s)
Sources
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
Inventaire_archives_Amnagement_Territoire_Srie_Ja_2012__ICA.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
60.7 KiB
Téléversé
6 novembre 2012 14:53