Archives Communales du Canton de Vaud

Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire

Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"

Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"

Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"

Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)

Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"

Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay

Plan partiel d'affectation au Sérau

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"

Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête

Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol

Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur

Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur

Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny

Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions

Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres

Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat

Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux

Plan directeur communal (PDCom)

Plan partiel d'affectation "L'Oche"

Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"

Police des constructions : autorisations simples

Police des constructions : litiges

Protection de l'environnement : citernes

Inventaire des monuments naturels et des sites

Protection de l'environnement : citernes

Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune

Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)

Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez

Projet de route dite « des Montagnards »

Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex

Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère

Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)

Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village

Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière

Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)

Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex

Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)

Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"

Classification des routes communales

Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée

Chemin du Carre : réfection de la chaussée

Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt

Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)

Chemin des Epinettes : réfection

Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"

Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)

Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière

Chemin du Carre : modification de l'abornement

Route de la Bellangère : élargissement

Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)

Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route

Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)

Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins

Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins

Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central

Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)

Chemin du Carre : aménagement

Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête

Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers

Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public

Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions

Création d'une place bétonnée pour poubelles et containers à verres de 13 mètres sur 2.50 mètres bordée d'une haie vivace sur les côtés sud et ouest au lieu-dit "En Savy"

Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi

Compostière sauvage D. G.

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Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire

Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"

Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"

Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"

Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)

Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"

Plan de quartier des Marettes

Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay

Plan partiel d'affectation au Sérau

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"

Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête

Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur

Plan de quartier "Sodome"

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol

Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur

Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny

Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions

Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres

Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat

Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux

Plan directeur communal (PDCom)

Plan partiel d'affectation "L'Oche"

Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"

Autorisations simples

Permis de construire

Police des constructions : autorisations simples

Police des constructions

Police des constructions : litiges

Protection de l'environnement : citernes

Inventaire des monuments naturels et des sites

Contrôle des citernes

Protection de l'environnement : citernes

Citernes à mazout

Liste des citernes

Dangers naturels

Plan de classement des arbres

Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune

Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)

Routes

Routes cantonales

Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez

Routes cantonales

Projet de route dite « des Montagnards »

Projet de route dite « des Montagnards »

Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex

Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère

Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)

Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village

Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière

Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)

Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex

Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)

Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"

Classification des routes communales

Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée

Chemin du Carre : réfection de la chaussée

Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt

Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)

Chemin des Epinettes : réfection

Chemin forestier "Au Loup"

Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"

Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)

Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière

Chemin du Carre : modification de l'abornement

Route de la Bellangère : élargissement

Routes communales

Plan de routes

Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)

Chemin de la Gare

Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route

Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)

Routes : travaux