Cote
CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-s
Titre
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Date(s)
- 1997 - 2001 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, règlement, photographies, plans