- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01
- SSérie
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis, résumé de comptes
Préavis, rapports de commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Givrins - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Givrins - Commune
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Extraits de procès-verbaux, résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Registre des résultats des votations et des élections
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance, listes des membres
Fait partie de Givrins - Commune
Listes des candidats, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports des commissions, correspondance, préavis
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rôle des électeurs
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux, résultats, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
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Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Association des communes suisses
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Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Autorités politiques cantonales
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Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Litiges : dommages à la propriété
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, constats, plans
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Givrins - Commune
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Conventions, contrats, actes notariés, actes bancaires
Fait partie de Givrins - Commune
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Règlement d'exercice pour le service des pompes et des hydrants
Fait partie de Givrins - Commune
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Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlements
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
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Règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Fait partie de Givrins - Commune
Règlements
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, règlement
Règlement communal sur la protection des arbres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Règlement sur la gestion des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
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Correspondance reçue et expédiée alphabétique (juillet 1961 à juin 1964)
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Département des travaux publics du Canton de Vaud
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Correspondance
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
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Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Givrins - Commune
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Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
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Correspondance