Affichage de 1023 résultats
Notices descriptivesEtablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
La Givrine : plan d'extension cantonal 39
La Givrine : plan d'extension cantonal 39
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Fractionnements parcellaires
Fractionnements parcellaires
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Aménagement du massif de la Dôle
Aménagement du massif de la Dôle
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan des zones
Plan des zones
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Plan de quartier des Marettes
Plan de quartier des Marettes
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan de quartier "Sodome"
Plan de quartier "Sodome"
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux
Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux
Plan directeur communal (PDCom)
Plan directeur communal (PDCom)
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Police des constructions
Police des constructions
Autorisations simples
Autorisations simples
Permis de construire
Permis de construire
Police des constructions : autorisations simples
Police des constructions : autorisations simples
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions : litiges
Police des constructions : litiges
Protection de l’envirronnement
Protection de l’envirronnement
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Inventaire des monuments naturels et des sites
Inventaire des monuments naturels et des sites
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Citernes à mazout
Citernes à mazout
Liste des citernes
Liste des citernes
Dangers naturels
Dangers naturels
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Routes
Routes
Routes cantonales
Routes cantonales
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Routes cantonales
Routes cantonales
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Routes communales
Routes communales
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
Classification des routes communales
Classification des routes communales
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt
Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Chemin des Epinettes : réfection
Chemin des Epinettes : réfection
Chemin forestier "Au Loup"
Chemin forestier "Au Loup"
Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"
Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Route de la Bellangère : élargissement
Route de la Bellangère : élargissement
Routes communales
Routes communales
Plan de routes
Plan de routes
Chemin de la Gare
Chemin de la Gare
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Routes : travaux
Routes : travaux
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Chemin du Carre : aménagement
Chemin du Carre : aménagement
Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête
Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions
Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions
Résultats 501 à 600 sur 1023