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Notices descriptivesStation de pompage La Colline
Station de pompage La Colline
Station de pompage des Chaumilles : construction
Station de pompage des Chaumilles : construction
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage Les Chaumilles
Station de pompage Les Chaumilles
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Stations de pompage, réservoirs
Stations de pompage, réservoirs
Chalets d’alpages
Chalets d’alpages
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Entretien des chalets d'alpage
Entretien des chalets d'alpage
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments communaux : location
Bâtiments communaux : location
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Administration
Administration
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Technique
Technique
Registre foncier
Registre foncier
Estimation fiscale des immeubles
Estimation fiscale des immeubles
Gestion informatique du territoire
Gestion informatique du territoire
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
La Givrine : plan d'extension cantonal 39
La Givrine : plan d'extension cantonal 39
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Fractionnements parcellaires
Fractionnements parcellaires
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Aménagement du massif de la Dôle
Aménagement du massif de la Dôle
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan des zones
Plan des zones
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Plan de quartier des Marettes
Plan de quartier des Marettes
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan de quartier "Sodome"
Plan de quartier "Sodome"
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux
Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux
Plan directeur communal (PDCom)
Plan directeur communal (PDCom)
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Police des constructions
Police des constructions
Autorisations simples
Autorisations simples
Permis de construire
Permis de construire
Police des constructions : autorisations simples
Police des constructions : autorisations simples
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions : litiges
Police des constructions : litiges
Protection de l’envirronnement
Protection de l’envirronnement
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Inventaire des monuments naturels et des sites
Inventaire des monuments naturels et des sites
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Citernes à mazout
Citernes à mazout
Liste des citernes
Liste des citernes
Dangers naturels
Dangers naturels
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Routes
Routes
Routes cantonales
Routes cantonales
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Routes cantonales
Routes cantonales
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
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