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Notices descriptives
Givrins - Commune
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Pompage des Lattes
Pompage des Lattes
Expérience de coloration à la Dôle
Expérience de coloration à la Dôle
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)
Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Eclairage public
Eclairage public
Eclairage public
Eclairage public
Service chaleur-force/énergie(s)
Service chaleur-force/énergie(s)
Distribution d’énergie(s) – Installation
Distribution d’énergie(s) – Installation
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Swisscom
Swisscom
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Mise en place d'éolienne à la Givrine
Mise en place d'éolienne à la Givrine
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Protection civile
Protection civile
Protection civile : contrôles matricules
Protection civile : contrôles matricules
Protection civile
Protection civile
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Association des communes suisses
Association des communes suisses
Litige entre C. V. et la Commune de Givrins au sujet d'une expropriation matérielle (travaux de pose de canalisation pour eaux usées et pour eaux fluviales à proximité du captage d'une source située "En Savy"
Litige entre C. V. et la Commune de Givrins au sujet d'une expropriation matérielle (travaux de pose de canalisation pour eaux usées et pour eaux fluviales à proximité du captage d'une source située "En Savy"
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Acquis, actes de ventes
Acquis, actes de ventes
Ventes
Ventes
Règlement de police
Règlement de police
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Département de la justice et police
Département de la justice et police
Agriculture-viticulture
Agriculture-viticulture
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Naturalisations
Naturalisations
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Assurances personnes
Assurances personnes
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Bicentenaire du Canton de Vaud
Bicentenaire du Canton de Vaud
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
Statistiques de la population
Statistiques de la population
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Recensement fédéral des cultures
Recensement fédéral des cultures
Recensement de la population
Recensement de la population
Enquêtes
Enquêtes
Transports publics
Transports publics
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Télé-Dôle
Télé-Dôle
Comptes
Comptes
Bourse communale
Bourse communale
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
En Chanay : projet de gravière
En Chanay : projet de gravière
Forêts
Forêts
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Forestiers - bûcherons
Forestiers - bûcherons
Forêts
Forêts
Arbres
Arbres
Montagnes
Montagnes
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
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