Cote
CH 001662-8 A-(01)-H-d-0001
Titre
Traitement des déchets (2000-2007)
Date(s)
- 2000-2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
10 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement Travaux 2019
Portée et contenu
Réglementation + Généralités, Cadastre des sites pollués, cadastre anciennes décharges, Rapports à la Municipalité
Correspondances
PV - Conventions - contrats
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service producteur: 75.01.01 - 04
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
23.03.2023: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
23.03.2023: Pieracci (Aurélie)