Fonds (01) - Fonds administratifs

Ha - inventaire sommaire 1 Routes (1950-nos jours) Registre des titres et actes en faveur d'Ecublens (1386-1806)
Original Document numérique not accessible

Cote

CH 001662-8 A-(01)

Titre

Fonds administratifs

Date(s)

  • 1386-2022 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

xx ml

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

LArch, 2011, Art. 5 à 8
LArch, 2011, Art. 7
Al. 3 - "Les Archives évaluent les documents en fonction de critères archivistiques, d'un point de vue historique et de témoignage, en collaboration avec l'autorité."

Accroissements

Mode de classement

Le fonds moderne est structuré sur la base du plan type proposé par les Archives Cantonales Vaudoises ("classement ACV").
Ce plan type a été retravaillé par les Archives communales d'Ecublens de façon hiérarchique afin de répondre aux exigences de la norme ISAD(G).
A - Autorités communales; dès 1816: Autorités exécutives (Municipalité)
B - Autorités législatives (Conseil communal)
C - Administration générale
E - Actes officiels
F - Finances
G - Géographie communale
H - Eaux, Gaz, Electricité, Traitement des déchets
I - Bâtiments publics et infrastructures sportives
J - Police des constructions
K - Domaines communaux
M - Sécurité (police, police du feu, inhumations)
N - Ecoles et paroisses (instruction publique et cultes)
P - Transports
Q - Vie civique (élections, votations)
R - Population et statistiques
T - Fonds à durée temporaire
U - Affaires judiciaires
Z - Inventaires

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

2001: Inventaire réalisé dans le cadre du projet "Panorama" des Archives cantonales vaudoises (www.panorama.vd.ch)

2002-2011: Inventaires partiels réalisés progressivement à l'interne de l'administration, en format xls.

2012-actuel: Inventaire revu dans le cadre de la révision des inventaires selon ISAD(G) et leur intégration dans AtoM (https://vaud.archivescommunales.ch)

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2012: Création et mise en ligne sur AtoM
16.03.2018: Révision
27.06.2019: Modifications
16.01.2020: Modifications

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

2012: Friedmann (Delphine)
16.03.2018: Friedmann (Delphine)
27.06.2019: Pieracci (Aurélie)
16.01.2020: Pieracci (Aurélie)

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés