Cote
CH 001662-8 A-(01)-K
Titre
Domaines communaux
Date(s)
- xxxxx (Accumulation)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
xxxx ml
Nom du producteur
Histoire administrative
Depuis xxxx, le chef de service est M. Morano (Marcos). Avant lui, le service était dirigé par M. Rossier (Charly) qui succède à Wenger (Paul) le 1er mars 1990 à l'occasion de la fusion du service des travaux et du service des parcs et promenades.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation pendant une durée de 30 ans après la clôture du dossier.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
13.02.2020: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
13.02.2020: Pieracci (Aurélie)