Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(01)-(02)
Titre
Plan d'extension cantonal n°104 "Canal d'Entreroches"
Date(s)
- 1958-1960 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plan d'extension cantonal n°104, Commune d'Ecublens, Canal d'Entreroches, déposé à l'enquête publique du 27.06.1958 au 26.07.1958, adopté par le Conseil d'Etat le 02.03.1959.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès soumis à autorisation pour une durée de 30 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2012: Friedmann (Delphine)
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)