Cote
CH 001662-8 A-(01)-E-e-02-214
Titre
Cession de terrain à l'Av. du Tir Fédéral n°40 par Vita en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Date(s)
- 1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
< 0.5 cm
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Signataires: Vita, compagnie d'assurance sur la vie / Commune d'Ecublens
Notaire: Sauvain (Francis)
Contenu: Cession de terrain datée du 21.03.1977.
Localisation: Av. du Tir Fédéral n°40. Parcelle n°71. Nouvelle parcelle n°1468.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement alpha-chronologique. Cote attribuée par le service producteur: Actes V 4
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Document numérisé par le Greffe en 2021
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
31.05.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
12.08.2021: Ajout note relative à numérisation
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
31.05.2018: Pieracci (Aurélie)
12.08.2021: Pieracci (Aurélie)