Conseil intercommunal 2003-2016
- CH 001660-3 I-004-02-10
- File
- 2003-2016
Préavis
Convocations, liste des membres, indemnités
Procès-verbaux du conseil intercommunal
Extraits de PV
Motions, interpellations, postulats
Divers
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Conseil intercommunal 2003-2016
Préavis
Convocations, liste des membres, indemnités
Procès-verbaux du conseil intercommunal
Extraits de PV
Motions, interpellations, postulats
Divers
Comité de direction - Dossier général
Comité de direction:
Comptes
Budgets
Rapports de vérification des comptes
Rapports de gestion.
Comptes annuels, de 2003 à 2015, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Documents annexes.
Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Les fonds d'organismes intercommunaux sont constitués d'archives provenant de services intercommunaux ou associations intercommunales dont le siège est ou était à Prilly.
Sans producteur
Rapports de vérification des comptes
Rapports de vérification relatifs aux comptes de l'exercice 2004 à l'exercice 2015.
Rapport de l'organe de révision, exercice 2003.
Les rapports ont été effectués par la fiduciaire Fibexa SA pour les exercices 2003 à 2007, puis par la fiduciaire Hervest fiduciaire SA dès 2008 et jusqu'en 2016.
Rapports et préavis sur la gestion annuelle 2003 à 2015, présentés par le Comité de direction au Conseil intercommunal.
Rapports de la commission de gestion.
Fonds contenant les documents suivants:
ASIGOS
Statuts de l'ASIGOS.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS.
Conseil intercommunal - préavis, convocations, listes membres, indemnités, procès-verbaux, extraits de PV, motions, interpellations, postulats, divers.
Comité de direction - procès-verbaux.
Comité de direction - correspondance, emprunts, travaux, divers.
Procès-verbaux des séances du Comité de direction (2003-2006)
Membres et convocations
Correspondance
Directeur
Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
Emprunts
Autorisations et cautionnements
Mandat Adlatus
Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
Réfectoire scolaire St-Etienne
Statuts et règlements du Conseil intercommunal
Conseil d'établissement
Règlements et conventions.
Budget annuel, de 2003 à 2016, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Rapports sur les budgets.
Documents annexes.
Règlement du Conseil d'établissement de l'établissement scolaire secondaire de Prilly 2013
Règlement du Conseil d'établissement de l'établissement scolaire secondaire de Prilly:
Ce dossier contient également :
Budgets et comptes de l'ORPC Lausanne-Nord pour les années 1997 à 2009:
Documents relatifs à l'élaboration des budgets, des comptes et à la vérification des comptes.
01 - Comptes 1998
02 - Budget 1999
03 - Budget 2000
04 - Comptes 1999-2000
05 - Budget et comptes 2001
06 - Comptes 2002
07 - Budget 2003 et 2004
08 - Comptes 2003 et 2004
09 - Budget 2005 et 2006
10 - Comptes 2005 et 2006
11 - Budget 2007 et 2008
12 - Budget 1997
13 - Budget 2008-2009 / Rapports de vérification des comptes des exercices 2009 + 2010
Organisme régional de protection civile Lausanne-Nord - ORPC Lausanne-Nord
Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.
ORPC Lausanne-Nord
Documents relatifs à la direction de l'organisme régional de protection civile de la région Lausanne-Nord.
Direction, administration, gestion
Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.
Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur dès leur approbation par le Département de la formation, de la jeunesse et de la culture, sont entrés en vigueur dès le 28.06.2012. Ils annulent et remplacent les statuts du 18 janvier 1996 (?).
Comité directeur & Commission régionale
Comité directeur: Procès-verbaux des séances du comité.
Commission régionale: Procès-verbaux des séances de la Commission.
Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise
•Rapports à l'assemblée générale
•Procès-verbaux du comité de gestion
•Rapports à l'assemblée générale sur la gestion annuelle
•Tableaux des contributions annuelles
•Tableaux des subventions publiques octroyées
•Correspondance
Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise
Dossiers de correspondance générale.
Procès-verbaux du Conseil exécutif et du SPPIC.
CIGM - Centre intercommunal de glace de Malley
Direction (boîtes 1 + 2):
Finances (boîte 3):
CIGM - Centre intercommunal de glace de Malley
Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur le 01.07.2003. Ces statuts ont remplacé la convention relative à l'organisation et à l'exploitation de l'arrondissement secondaire de Prilly du 17.01.1996.
Ce dossier contient 3 copies des statuts et les copies des extraits de PV des conseils communaux des communes membres de l'ASIGOS, soit: Sullens, Bournens, Romanel, Cheseaux, Boussens, Prilly et Jouxtens-Mézery.
Conseil exécutif : Procès-verbaux 1986-2003
Procès-verbaux des séances du Conseil exécutif de l'arrondissement scolaire de Prilly
Commission intercommunale du service psychopédagogique SPPIC
Procès-verbaux des séances de la commission intercommunale du service psychopédagogique, de 1993 à 2002.
Cette commission est constituée de délégués des communes de Bournens, Boussens, Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Prilly, Romanel et Sullens.
Gestion des astreints à la protection civile
Rapports d'incorporation ou décisions d'incorporation, gestion des astreints PC, libérés et libérés militaires.
Service intercommunal de Protection civile Prilly - Jouxtens-Mézery
Période du Service intercommunal de Protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery (1981-1997):
Dossiers relatifs à la direction, à l'administration des astreints à la PC et aux locaux de protection civile.
Service intercommunal de protection civile Prilly - Jouxtens-Mézery
Dossiers relatifs à la direction et à l'administration du service intercommunal de protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery.
Dossiers relatifs à la construction, à l'entretien et à la gestion des locaux ou abris de protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery.
Abri public "Sous le Désert" + Poste ATT et poste SAN (BCV)
Dossier relatif à la construction et à l'aménagement d'un poste d'attente (po att) et d'un poste sanitaire (po san) pour la Protection civile et d'un abri public de 1401 places au lieu dit "Sous le Désert", aux sous-sol d'un bâtiment locatif. Propriété BCV.
1) L'abri public est envisagé à l'intérieur du parking d'un immeuble de 67 places sis au 1er sous-sol d'un bâtiment de l'Av. de la Vallombreuse. Il pourra accueillir 1401 places, dont 1389 seront à disposition du public et 12 places pour l'organisme intercommunal de protection civile. Une zone adjacente à l'aire du parking comprendra cuisine, local à vivres, locaux à l'usage de la PCi, ainsi que les installations de ventilation. Montant: Fr. 1'490'000.-.
2) Poste d'attente et poste sanitaire: prévu au 2ème niveau de sous-sol, construit en dessous du parking. Il est prévu de réaliser l'abri de protection civile propre à l'immeuble contenant 178 places ainsi que le poste d'attente et le poste sanitaire. Montant: Fr. 1'500'000.-.
Contenu:
Dossier de l'Etat major régional de défense civile de Prilly et Jouxtens-Mézery:
Dossiers divers de la direction de la PCi de Prilly et Jouxtens-Mézery:
(1) Cartothèque des incorporés en réserve/exemptés
(2) Liste des personnes qui restent incorporées militairement (1995)
(3) Rapports d'incorporation (1996)
(4) Cartes des astreints à la protection civile, avec photographies d'identité et parfois livret de service de protection civile.
Classement selon différentes catégories:
Départs Prilly (astreints partis) A-Z
Astreints sans livret
Réserve A-Z et OPE Bobst
Astreints PC 52+
Etrangers libérés
Documents relatifs aux discussions et accords trouvés entre les communes de Lausanne-Nord pour la création d'un Organisme régional de protection civile pour la région Lausanne-Nord.
Dossiers de la Commission intercommunale de la protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery, soit:
Dossier contenant des documents relatifs à:
1) Abri PCi Prilly-Centre
2) Abris PCi Centre coop et immeuble Av. du Chablais (Malley)
3) Abris PCi Complexe sportif de la Fleur-de-Lys
Dossier relatif à la planification de divers événements / projets.
Plan d'ensemble de la Commune de Prilly daté d'août 1993, 1:4000.
Documents relatifs à l'abri de Jouxtens-Mézery, 90 places.
Contenu:
Fontadel-Chasseur - Postes commandement, attente et sanitaire
Dossier relatif à l'aménagement et l'équipement en matériel non subventionné et subventionné des postes de commandement, d'attente et sanitaire sous le collège de Fontadel-Chasseur.
En date du 19.12.1983, la Municipalité a accordé un crédit de Fr. 500'000.- pour la construction d'un poste d'attente et poste sanitaire sous le Quartier II, ainsi que du Poste de Commandement local, sous le nouveau collège (voir préavis 1983-17). L'ensemble de cette construction arrivée à terme, il y a lieu de procéder à son équipement (voir préavis 1988-09).
Préavis 1983-17, relatif à des demandes de crédit et d'autorisation d'emprunt pour l'extension du Collège de Fontadel) (p.18: "La Municipalité estime judicieux de saisir les possibilités qui s'offrent à Fontadel pour donner à notre organisme local une partie des locaux dont il doit être doté. (...) C'est pourquoi nous préconisons la construction, au sous-sol du nouveau bâtiment, d'un PO ATT et PO SAN pour le quartier II ainsi que du PC local. (...). Le coût prévisible atteint environ 2 millions de francs, dont 1.5 mio de francs environ seront supportés par l'Etat et la Confédération. (...)."
Préavis 1988-9 relatif à une demande de crédit de Fr. 360'000.- concernant l'aménagement et l'équipement en matériel (...);
Préavis 1983-17, relatif à des demandes de crédit et d'autorisation d'emprunt pour l'extension du Collège de Fontadel).
PSS - Collège Grand-Pré / Grand-Vigne 3
Dossier relatif à des travaux de:
Plans:
Abri public "Chasseur" / "Chasseur-Vallombreuse"
Dossier relatif à l'aménagement d'un abri public à Prilly-Chasseur / Chasseur-Vallombreuse, soit abri public de 1550 places, sis Rte du Mont.
Contenu:
Abri PCi Av. des Métiers 2-4 (propr. Mabillard)
Inventaire du matériel de cuisine
Inventaire du matériel dans la cuisine de la protection civile de Fontadel-Chasseur.
Liste des plans et schémas:
Logement de la troupe (armée suisse)
Convention concernant le logement de la troupe.
Projet de construction d'un cantonnement permanent pour la troupe à Prilly.
Plans de locaux.
Planification de l'alimentation en eau d'extinction de la PC
PSS - Collège Grand-Pré (PA 258 + PA 259)
Boîte (1): Plans du poste sanitaire de secours du Grand-Pré (PSS Grand-Pré)
Boîte (2):
Complexe St-Etienne - Locaux Service du feu
1) Mappe contenant une enveloppe avec les devis descriptifs et estimatifs pour la construction d'un passage couvert dans le patio, ainsi que des plans du Temple St-Etienne de l'architecte Cahen (J.-P.):
2) Plans du temple St-Etienne:
Convention conclue entre l'Association intercommunale pour la construction, la gestion de bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement secondaire de Prilly ASIGOS et l'Etat de Vaud au sujet des prestations communales exécutées par l'administration des écoles.
Règlement du Conseil intercommunal 2006
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:
Règlement général d'utilisation du mur de grimpe de l'Union
Règlement général d'utilisation du mur de grimpe de l'Union:
1ère partie
2ème partie:
Règlement du Conseil intercommunal 2004
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:
Convention relative à la mise à disposition de locaux pour un réfectoire scolaire à St-Etienne
Convention entre la Commune de Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'Association du centre paroissial de St-Etienne Prilly et l'Association intercommunale pour la construction, la gestion des bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement scolaire de Prilly ASIGOS, au sujet de la mise à disposition de l'ASIGOS de la cuisine du foyer, ainsi que des locaux nécessaires à l'usage du réfectoire scolaire.
Cette convention est complétée par:
Convention de remboursement valant comme reconnaissance de dette
Convention de remboursement valant comme reconnaissance de dette, entre M. Rui Rodrigues et l'ASIGOS.
M. Rodrigues s'engage à verser à l'ASIGOS la somme de CHF 5'000.- par année civile pendant une période de 11 ans, ceci le 30 juin de chaque année, le premier versement intervenant le 30 juin 2007 et le dernier le 30 juin 2017.
Entrée en vigueur immédiate.