Cote
CH 001660-3 I-001-03-06
Titre
Abri PCi Av. des Métiers 2-4 (propr. Mabillard)
Date(s)
- 1982-1990 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte, 12 cm.
Texte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Servitude (registre foncier) et constitution de servitude (1985-1990)
- Avant-projet (1984)
- Requête, présentation à l'Etat et à la Confédération
- Plans relatifs à la construction d'un immeuble locatif et commercial: 2ème sous-sol abri PC, dalles 2ème sous-sol etc.
- Dossier de correspondance (1984-1990)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Évaluation en juillet 2015 - décision: conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Une partie du dossier portait l'identifiant A4 (cote service).
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2015: création
18.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)