Cote
CH 001660-3 I-004-01-01
Titre
Conseil exécutif : Procès-verbaux 1986-2003
Date(s)
- 1986-2003 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 cm.
5 dossiers gris.
Texte
Nom du producteur
(2002-2016)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux des séances du Conseil exécutif de l'arrondissement scolaire de Prilly
- Dès sa création en 1986 et jusqu'en 1992.
- 24.09.1992 au 17.11.1993
- Législature 1994-1997
- Législature 1998-2001
- 2002-2003
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Ce dossier contient les PV originaux.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
07.07.2017: création
18.10.2018: révision et mise en ligne sur Vaud Archives communales
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)