Fonds 005 - Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise

Cote

CH 001660-3 I-005

Titre

Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise

Date(s)

  • 1988-2011 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

< 1 ml
Texte
5 classeurs

Nom du producteur

(1988-nos jours)

Histoire administrative

1988: Dans le cadre de la reconnaissance du caractère régional des prestations fournies par certaines institutions culturelles lausannoises, les communes signataires de la convention de 1988 décident de contribuer à leur financement et d'en régler les modalités par une convention, créant ainsi le "Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise".

Histoire archivistique

< 2018: Conservation du fonds dans les bureaux de l'Administration générale de Prilly, commune siège du Fonds.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

2018: Versement des classeurs relatifs aux années 1988 à 2011. Bordereau de versement 2018-01.

Portée et contenu

•Rapports à l'assemblée générale
•Procès-verbaux du comité de gestion
•Rapports à l'assemblée générale sur la gestion annuelle
•Tableaux des contributions annuelles
•Tableaux des subventions publiques octroyées
•Correspondance

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

< 2018: aucune évaluation.

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

2018, inventaire interne et externe.

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

CH - Prilly - Fonds culturel

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

CH - Prilly - Fonds culturel

Identifiant du service d'archives

CH - ACPrilly

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

08.05.2018: création
18.10.2018: révision

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

Sujets associés

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