Showing 126 results

Archival description
Print preview View:
Ascending

Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Livre des mandats 1652-1677

Page de garde : "Livre de mandats pour la ville d'Yverdon touchant plusieurs ordonnances faictes et publiées en chaire ou publiquement de la part de Leurs Excellences Nos Souverains Seigneurs et Supérieurs de la ville et Canton de Berne. 1652"

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Mandements de LLEE, - Bas et bonnets, 1769, - Colporteurs, 1785 (à lire en chaire), - Chemins, voitures et chariots à timon ou flèche, 1755 (à lire en chaire), - Hannetons, 1749, 1750 (à lire en chaire), - Haras, étalons, 1758, - Tanneurs et chamoiseurs, 1739, - Levées de troupes, 1791 (à lire en chaire), - Bouchers, commerce bétail, 1762, - Chemins, grand voyer, 1700 (à lire en chaire), - Mariages avec des étrangères, 1751, - Bois de batisse, forêts, 1768 1700-1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Ordonnances pour la création des charges de Conseil 1712-1752

Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements révisés tous les 10 ans (1712, 1722, 1732, 1742, 1752). Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, puis gouverneur, maisonneur et inspecteur, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite dans L 20

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792

Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Autorités Ancien Régime

Ce Sfonds comprend les procès-verbaux des Conseils de ville (les Douze et Vingt-Quatre), puis de la Chambre de la Régie, de 1541 à 1803 et les brouillons du secrétaire (dits "minutaires") de 1679 à 1803.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1726-1728

57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Christin Terminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1797-1799

99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1643-1647

32e Registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
1er registre du secrétaire Jacques Cuche
mars 1643 (folio 12): rôle des habitants et liste des conseillers.
En fin de volume, textes de serments du conseil de ville, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messeliers, guets, conducteurs de fontaines, cacheurs de vin, sages-femmes, médecins, apothicaires, dizeniers.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1761-1763

76e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire Christin Terminé par Pahud Séances : 03.10.1761 - 30.04.1763

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1789-1791

95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire Pahud Terminé par Corevon Séances : 28.12.1789 - 29.10.1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Renouvellement des lois du Conseil 1782-1792

Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements de 1782 et 1792. Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, gouverneur, maisonneur, préposé à la vente de la chaux et de la fabrique de la tuilerie et châtelain, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite de L 27 et L 20

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Results 1 to 100 of 126