Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-5
Titre
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1564-1574
Date(s)
- Décembre 1564 - 1er janvier 1574 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
3 cahiers, 0.02 m. l., 19 x 30 cm, 200 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
8ème, 9ème et 10ème cahiers des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Aa 5 contient 3 cahiers reliés.
Le 8ème : 1564 - 1568
Le 9ème : 1568 - 1572
Le 10ème : 1572 - 1574
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Pouvoir législatif \ Aa 5
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Manquent : 1575, 1576, 1577, 1578, 1579, 1580, 1581
Note
Attente de restauration
Note
État de conservation: La couverture du registre 8 est abimée. 10ème registre reliure cassée
Note
Restauration: Bon état.
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
5
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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