Cote
001698-0 Admin-(1)-L-11
Titre
Livre des mandats 1652-1677
Date(s)
- 1652 - 1677 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre , 0.05 ml, 32 x 21.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Page de garde : "Livre de mandats pour la ville d'Yverdon touchant plusieurs ordonnances faictes et publiées en chaire ou publiquement de la part de Leurs Excellences Nos Souverains Seigneurs et Supérieurs de la ville et Canton de Berne. 1652"
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Droits - franchises - dimes - péages - mandats - serments - coutumier \ \ L 11
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1449
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 19.11.2018