Cote
001698-0 Admin-(1)-L-24
Titre
Franchises de Savoye 1301-1399
Date(s)
- 1301 - 1399 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
(vol. 3 de p.35), 0.025 ml, 36 x 23.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Droits - franchises - dimes - péages - mandats - serments - coutumier \ \ L 24
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
(Droits des bonnes villes = R 23) (Péages = voir R 81-82-83-84-85-86) (Fiefs, échanges, conflits = voir R 37 17-18ème siècle)(Mandats & ordonnances Savoie et Berne = voir R 54 (Droits, franchises, requêtes R 115).
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1463
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 19.11.2018