Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-94
Titre
Procès-verbaux des Conseils 1797-1799
Date(s)
- 1er août 1797 - 7 mai 1799 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.055 m.l., 24 x 36 cm, 428 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique dans le volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Dos abîmé (consolidé avec scotch), attaches de fermeture rompues, couverture se détache en fin de registre.
Restauré en 2020 par Florane Gindroz Iseli. Voir rapport de restauration.
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
94
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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