Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-93
Titre
Procès-verbaux des Conseils 1795-1797
Date(s)
- 8 août 1795 - 29 juillet 1797 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.06 m.l., 24 x 36 cm, 553 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
98e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre
3e registre du secrétaire Corevon
Séances : 08.08.1795 - 29.07.1797
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud :
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique dans le volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Dos très abimé, couverture maintenue par du ruban adhésif.
Restauration : 2021, Atelier pour le papier, Florane Gindroz Iseli.
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
93
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
22.02.2021 : révision, Guanzini (Catherine)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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