Archives Communales du Canton de Vaud

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Conseil régional du district de Nyon

Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Associations et unions diverses

Conseil régional du district de Nyon

Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)

Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale

Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale

Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles

Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur

Litiges, plaintes

Parc avicole de Coppet : nuisances

Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"

Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"

Litige entre la Commune de Founex contrela société P. R. I. et A. G., E. W. et P. J. au sujet du paiement de la taxe communale pour un permis de construire

Litiges, plaintes

Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau

Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.

Litiges, plaintes

Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale

Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais

Litiges, plaintes

Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.

Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.

Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.

Mesures tutélaires

Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)

Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57

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Commission de gestion

Conseil communal

Conseil communal

Commission de salubrité

Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal

Conseil communal

Conseil communal et Municipalité

Votations-élections cantonales

Votations-élections cantonales

Votations-élections fédérales

Bureau électoral, votations-élections

Conseil communal

Conseil communal : commissions, commission de recours

Votations-élections communales

Conseil communal

Votations-élections fédérales

Votations-élections cantonales et fédérales

Votations, élections fédérales et cantonales

Votations, élections

Programme easyvote

Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale

Lois cantonales : avant-projets, consultations

Votations et élections fédérales

Votations et élections cantonales

Election complémentaire d'un conseiller municipal

Elections communales : entente Centre Droite Founex

Municipalité

Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle

Conseil communal et Municipalité

Municipalité

Municipalité

Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique

Fusion des Communes de Terre Sainte

Association vaudoise des parents d'élèves (APE)

Union des sociétés locales

Associations et unions diverses

Association du personnel enseignant regroupement de Coppet

Union des communes vaudoises (UCV)

Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Association vaudoise des petites familles

Les amis de Châtaigneriaz

Association des intérêts de Founex

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN) puis Conseil Régional du district de Nyon

Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Association des Communes vaudoises (ADCV)

Conseil régional

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Conseil régional du district de Nyon

Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Assemblée des syndics de Terre Sainte

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Conseil régional du district de Nyon

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Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles

Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur

Litiges, plaintes

Litiges, plaintes

Parc avicole de Coppet : nuisances

Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"

Litige entre la Commune de Founex contrela société P. R. I. et A. G., E. W. et P. J. au sujet du paiement de la taxe communale pour un permis de construire

Litiges, plaintes

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Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau

Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.

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