Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Titre
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Date(s)
- 2010 - 2016 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis