Dossier 05 - Associations et unions diverses

Cote

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05

Titre

Associations et unions diverses

Date(s)

  • 1992 - 2004 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 dossiers

Nom du producteur

Histoire archivistique

40

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

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Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Note

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