Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-41-03-a
• Dossier
• 2003 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Aménagement du territoire – Aménagement local

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02
• SSérie

Fait partie de Givrins - Commune

La Givrine : plan d'extension cantonal 39

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-a
• Dossier
• 1962 - 1964

Fait partie de Givrins - Commune

La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-b
• Dossier
• 1968

Fait partie de Givrins - Commune

Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-c
• Dossier
• 1970 - 1971

Fait partie de Givrins - Commune

Fractionnements parcellaires

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-d
• Dossier
• 1971 - 1981

Fait partie de Givrins - Commune

Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-e
• Dossier
• 1974 - 1985

Fait partie de Givrins - Commune

Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-f
• Dossier
• 1989 - 1990

Fait partie de Givrins - Commune

Aménagement du massif de la Dôle

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-g
• Dossier
• 2001 - 2005

Fait partie de Givrins - Commune

Plans d’aménagement communaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04
• SSérie

Fait partie de Givrins - Commune

Plan des zones

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-a
• Dossier
• 1967 - 1970

Fait partie de Givrins - Commune

Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-b
• Dossier
• 1973 - 1974

Fait partie de Givrins - Commune

Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-c
• Dossier
• 1973 - 1975

Fait partie de Givrins - Commune

Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-d
• Dossier
• 1973 - 1976

Fait partie de Givrins - Commune

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-e
• Dossier
• 1973 - 1977

Fait partie de Givrins - Commune

Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-f
• Dossier
• 1976

Fait partie de Givrins - Commune

Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-g
• Dossier
• 1976

Fait partie de Givrins - Commune

Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-k
• Dossier
• 1977

Fait partie de Givrins - Commune

Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-l
• Dossier
• 1978 - 1980

Fait partie de Givrins - Commune

Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-m
• Dossier
• 1984

Fait partie de Givrins - Commune

Plan de quartier des Marettes

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-n
• Dossier
• 1986 - 1988

Fait partie de Givrins - Commune

Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-o
• Dossier
• 1991 - 1995

Fait partie de Givrins - Commune

Plan partiel d'affectation au Sérau

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-p
• Dossier
• 1991 - 1996

Fait partie de Givrins - Commune

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-pa
• Dossier
• 1993 - 1999

Fait partie de Givrins - Commune

Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-pb
• Dossier
• 1994 - 1995

Fait partie de Givrins - Commune

Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-pc
• Dossier
• 1994 - 1995

Fait partie de Givrins - Commune

Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-q
• Dossier
• 1994 - 2005

Fait partie de Givrins - Commune

Plan de quartier "Sodome"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-qa
• Dossier
• 1996 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-qb
• Dossier
• 1998 - 2012

Fait partie de Givrins - Commune

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-r
• Dossier
• 1997 - 1998

Fait partie de Givrins - Commune

Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-s
• Dossier
• 1997 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-t
• Dossier
• 1999 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-u
• Dossier
• 2000 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-v
• Dossier
• 2001 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-va
• Dossier
• 2004 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-vb
• Dossier
• 2005 - 2014

Fait partie de Givrins - Commune

Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-w
• Dossier
• 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Plan directeur communal (PDCom)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-x
• Dossier
• 2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-z
• Dossier
• 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Plan partiel d'affectation "L'Oche"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-y
• Dossier
• 2010 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Police des constructions

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05
• SSérie

Fait partie de Givrins - Commune

Autorisations simples

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05-a
• Dossier
• 1961 - 1979

Fait partie de Givrins - Commune

Permis de construire

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05-b
• Dossier
• 1972 - 1995

Fait partie de Givrins - Commune

Police des constructions : autorisations simples

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05-c
• Dossier
• 1984 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Police des constructions

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05-d
• Dossier
• 1994 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Police des constructions : litiges

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-05-e
• Dossier
• 2010 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Protection de l’envirronnement

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07
• SSérie

Fait partie de Givrins - Commune

Protection de l'environnement : citernes

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-a
• Dossier
• 1970 - 1992

Fait partie de Givrins - Commune

Inventaire des monuments naturels et des sites

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-b
• Dossier
• 1971 - 1973

Fait partie de Givrins - Commune

Contrôle des citernes

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-c
• Dossier
• 1973 - 1997

Fait partie de Givrins - Commune

Protection de l'environnement : citernes

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-d
• Dossier
• 1974 - 1984

Fait partie de Givrins - Commune

Citernes à mazout

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-e
• Dossier
• 1984 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Liste des citernes

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-f
• Dossier
• 2000

Fait partie de Givrins - Commune

Dangers naturels

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-g
• Dossier
• 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Plan de classement des arbres

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-09
• SSérie

Fait partie de Givrins - Commune

Plan de classement des arbres

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-09-a
• Dossier
• 1972 - 1973

Fait partie de Givrins - Commune

Routes cantonales

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02
• SSérie

Fait partie de Givrins - Commune

Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-a
• Dossier
• 1931 - 1995

Fait partie de Givrins - Commune

Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-b
• Dossier
• 1970 - 1975

Fait partie de Givrins - Commune

Routes

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-c
• Dossier
• 1972 - 1979

Fait partie de Givrins - Commune

Routes cantonales

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-d
• Dossier
• 1980 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-e
• Dossier
• 1982 - 1985

Fait partie de Givrins - Commune

Routes cantonales

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-f
• Dossier
• 1993 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Projet de route dite « des Montagnards »

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-g
• Dossier
• 1995 - 2005

Fait partie de Givrins - Commune

Projet de route dite « des Montagnards »

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-k
• Dossier
• 1995 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-l
• Dossier
• 1996 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-la
• Dossier
• 2000 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-m
• Dossier
• 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-ma
• Dossier
• 2003 - 2012

Fait partie de Givrins - Commune

Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-mb
• Dossier
• 2006 - 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-n
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-o
• Dossier
• 2008 - 2013

Fait partie de Givrins - Commune

Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-p
• Dossier
• 2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Routes communales

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03
• SSérie

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-a
• Dossier
• 1952 - 1955

Fait partie de Givrins - Commune

Classification des routes communales

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-b
• Dossier
• 1953

Fait partie de Givrins - Commune

Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-c
• Dossier
• 1953 - 1955

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin du Carre : réfection de la chaussée

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-d
• Dossier
• 1959

Fait partie de Givrins - Commune

Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-e
• Dossier
• 1961

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-f
• Dossier
• 1966

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin des Epinettes : réfection

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-g
• Dossier
• 1966 - 1967

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin forestier "Au Loup"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-h
• Dossier
• 1967

Fait partie de Givrins - Commune

Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-i
• Dossier
• 1972

Fait partie de Givrins - Commune

Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-j
• Dossier
• 1977 - 1984

Fait partie de Givrins - Commune

Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-k
• Dossier
• 1978

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin du Carre : modification de l'abornement

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-l
• Dossier
• 1978 - 1988

Fait partie de Givrins - Commune

Route de la Bellangère : élargissement

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-m
• Dossier
• 1980

Fait partie de Givrins - Commune

Routes communales

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-n
• Dossier
• 1980 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Plan de routes

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-o
• Dossier
• 1986

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin de la Gare

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-q
• Dossier
• 1988 - 1990

Fait partie de Givrins - Commune

Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-p
• Dossier
• 1986 - 1989

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-r
• Dossier
• 1989 - 1990

Fait partie de Givrins - Commune

Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-s
• Dossier
• 1989 - 1991

Fait partie de Givrins - Commune

Routes : travaux

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-t
• Dossier
• 1993 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune

Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-u
• Dossier
• 1995

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin du Carre : aménagement

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-x
• Dossier
• 2001 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-xa
• Dossier
• 2003 - 2010

Fait partie de Givrins - Commune

Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-y
• Dossier
• 2006 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-z
• Dossier
• 2006 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions

• CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-za
• Dossier
• 2010 - 2011

Fait partie de Givrins - Commune