vaud archives communales

Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zk
Pièce
2000

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zn
Dossier
1997 - 2000

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, rapport technique

Protection civile

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-02-b
Dossier
1970 - 2000

Fait partie de Givrins - Commune

Dossiers individuels des incorporés

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-k
Dossier
1991 - 2000

Fait partie de Givrins - Commune

Plans

Votations-élections

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-a
Dossier
1957 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Extraits de procès-verbaux, résultats

Rôle des électeurs (cartothèque)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-04-c
Dossier
1981 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-34-01-c
Dossier
1999 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-e
Dossier
1995 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zl
Pièce
2001

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-l
Dossier
1996 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-m
Dossier
2001

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, plans

Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-i
Pièce
2000 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-s
Dossier
1997 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, règlement, photographies, plans

Nomenclature des rues et adresse des bâtiments

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-10-a
Dossier
2001

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, liste des adresses

Signalisation et marquage

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-61-09-a
Dossier
1954 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans

Elections communales

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-e
Dossier
1985 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Listes des candidats, correspondance

Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-t
Dossier
1999 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Clinique dentaire itinérante du district de Nyon

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-54-03-b
Dossier
1998 - 2001

Fait partie de Givrins - Commune

Statistiques

Journal comptable

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zj
Pièce
1999 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zq
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, rapport, procès-verbaux de séances de chantier, plans

La Poste : fermeture du bureau

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-t
Dossier
2002

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-04-a
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Statistiques de la construction

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-b
Dossier
1955 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Listes, tableaux récapitulatifs

Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-e
Dossier
1996 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Conventions, correspondance

Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-f
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, acte de vente

Transformation

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-m-mb
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, décompte final, plans, dossier d'enquête publique

Citernes à mazout

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-07-e
Dossier
1984 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Rapports de révision, correspondance, liste des citernes

Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zp
Dossier
1998 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, dossier d'enquête publique, plans

Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-m
Dossier
1994 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans, étude hydrogologique

Votations-élections

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-i
Dossier
1997 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, rôle des électeurs

Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-g
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, photographies

Election des jurés cantonaux

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-h
Dossier
1994 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zm
Pièce
2002

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-24-01-a
Dossier
1948 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-g
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, acte de vente

Epuration des eaux et mise en séparatif de la Route de Sodome-Route de la Bellangère : construction de collecteurs d'eau usée, élargissement sectoriel de la chaussée

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zo
Dossier
1997 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans, rapport technique

Bâtiments paroissiaux

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-58-01-g
Dossier
1983 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Actes d'origines annulés (lettres A-Z)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-62-03-k
Dossier
1970 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Fontaine du Carre : inauguration

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-zk
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, historique, photographies, discours, coupure de presse

Règlement communal sur la protection des arbres

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-v
Dossier
2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, règlement

La Pile-Dessous

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-02-d
Dossier
1976 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Baux, garanties

Améliorations foncières

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-04-e
Dossier
1984 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-zh
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-v
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, rapport

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-u
Dossier
2003

Fait partie de Givrins - Commune

Denrées alimentaires

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-63-02-a
Dossier
1946 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, rapports d'inspection

Bicentenaire du Canton de Vaud

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-j
Pièce
2002 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-02-e
Dossier
2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, comptes

Recensement du bétail

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-c
Dossier
1956 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Listes

Chemin du Carre : aménagement

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zn
Pièce
2003

Fait partie de Givrins - Commune

Piscines

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-04-a
Dossier
1993 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, questionnaires aux propriétaires, listes

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-x
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zm
Dossier
1995 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique

En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zs
Dossier
2003

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, factures

Registre d'inscription des actes d'origines

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-62-03-g
Dossier
1950 - 2003

Fait partie de Givrins - Commune

Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-34-01-a
Dossier
1946 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Conditions de location, correspondance

Projet de parking souterrain près de la salle communale

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-05-a
Dossier
2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, devis

Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-52-03-e
Dossier
1976 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, journaux

Conventions scolaires

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-52-03-f
Dossier
1991 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, conventions, contrats

Arboriculture

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-63-03-b
Dossier
1981 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-k
Pièce
2004

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-d
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, règlements, rapports

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-p
Dossier
1994 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, règlement

Giron des Jeunesses : organisation

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-02-f
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Poste Suisse

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-04-b
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Statistiques des protestants et des catholiques

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-p
Dossier
1993 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-if
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Dossier d'enquête publique

Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-n
Dossier
1996 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-zl
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier

En Chanay : projet de gravière

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-v
Dossier
2004

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-03-g
Dossier
2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Chauffage

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-ji
Dossier
1999 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Instructions d'utilisation, contrat de maintenance

Registre des patentes

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-67-04-c
Dossier
1974 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Les Coppettes

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-02-e
Dossier
1976 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Baux, garanties

Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-e
Dossier
1986 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Statistiques des logements vacants

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-i
Dossier
1964 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Listes

Bourse communale

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-03-a
Dossier
1949 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Budgets

Journal comptable

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zo
Pièce
2003 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zp
Pièce
2004

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-34-01-d
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zr
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier

Devoirs surveillés

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-54-04-a
Dossier
2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, conventions, contrats

Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-82-05-d
Dossier
2004

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plan

Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-o
Dossier
1998 - 2005

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport

Vin : concours étiquettes, cérémonie

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-x
Dossier
2005

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-33-01-f
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, esquisses

Réfection, installation d'un carillon

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-o-oa
Dossier
1983 - 2005

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans

Centre funéraire

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-44-02-b
Dossier
2002 - 2005

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, conventions, préavis

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-l
Pièce
2005

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-05-d
Dossier
1992 - 2005

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance