archivescommunales.ch

Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans

Départ à la retraite de la secrétaire municipale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08-(08)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Taxe de raccordement eaux-égouts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-08-(08)
Dossier
1984 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, fiche par habitant

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1975 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige

Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1973 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1978 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1980 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance

Affaire H.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1990 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Affaire N.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1993 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1994 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Enquête, litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, photographies

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1995 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier, correspondance, plans

Office des poursuites et faillites

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08-(08)
Dossier
1994 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

R., A. et A. D. : litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1982 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1997 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1999 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2010 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant

Commission communale de recours

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07-(07)
Dossier
1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Contrôle des citernes

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Dossier
1984 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des citernes, autorisations

Permis horticulture

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Pièce
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis

Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan

Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques

Autocontrôle de la distribution de l'eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports d'analyses, correspondance

Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport

Casier sanitaire des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
1918 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'analyses

Traitement de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)

Plan des secteurs S de protection des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Dossier
1996 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plan des zones, rapport de mesure

Archives communales

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-07-(07)
Dossier
1965 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, inventaires

Analyse des finances communales

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
Dossier
1989 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports

Dispenses

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1978 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

Préfecture du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
1996 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Rapports de révision des comptes

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
Dossier
1956 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports

Mise en compte des impôts communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
Dossier
1989 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte

Abris de protection civile

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1980 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris

Préfecture du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
1982 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Préfecture du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
1984 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Département des Infrastructures

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budget

Mise en compte des impôts communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
Dossier
1990 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte

Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06-(06)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Préfecture du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
2001 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Statistiques

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-06-(06)
Dossier
2004 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Statistiques

Recensement des chiens

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
Dossier
1964 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes

Correspondance, listes des approbations

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1996 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des approbations

Exonérations d'impôts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05-(05)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
1965 - 1975

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
1969 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

vaud archives communales

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