- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02
- SSérie
- 1993 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptives- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1993 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1993 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1993 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Classification des routes communales
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Classification
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1992 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Plan de quartier "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08-(08)
- Dossier
- 1991 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Exploitation des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1991 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08
- SSérie
- 1991 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
- Dossier
- 1991 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1991 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 1991 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04-(04)
- Dossier
- 1991 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Récapitulatif des comptes communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1991 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Parcs et promenades - Cimetière
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44
- Série
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01
- SSérie
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Denrées alimentaires – Contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02
- SSérie
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Association régionales – Ententes intercommunales
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05
- SSérie
- 1990 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18
- Série
- 1990 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04-(04)
- Dossier
- 1990 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
- Dossier
- 1990 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Domaines agricoles et parcelles communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63
- Série
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02
- SSérie
- 1990 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1990 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
- Dossier
- 1990 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1990 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04
- SSérie
- 1990 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Analyse des finances communales
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
- Dossier
- 1989 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Projet de Complexe communal GAG
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1989 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09
- SSérie
- 1989 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 1989 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
- Dossier
- 1989 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Société générale d'affichage (SGA)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09-(09)
- Dossier
- 1989 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1989 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1989 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02
- SSérie
- 1989 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Association des parents d'élèves
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1989 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1989 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02
- SSérie
- 1988 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04
- SSérie
- 1988 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement de protection des arbres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02-(02)
- Dossier
- 1988 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan à long terme des canalisations
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1988 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1988
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1988
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
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